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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Olargues

10 B 1093 Procédures. 1760-1790

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

231. Rose Marti, et Etienne Galinié, de Pestoux, contre Jacques Fontès, père, dudit lieu. Aqueduc servant à la conduite des eaux pluviales. Pierre Belloc, viguier. 1788.

232. Joseph Bousquet, de la métairie de la Penchemière, contre François Mas, fermier de la métairie de Combecrose. Coups et blessures. Pierre Belloc, viguier. Rapport de Magloire Sèbe, maître chirurgien, d'Olargues. 1788.

233. Antoine Carrière, avocat postulant au siège d'Olargues, contre Elisabeth Saisset, épouse Cabannes, dudit lieu. Incendie. Belloc, viguier. 1788.

234. Bail judiciaire des biens de Jacques Planès. 1788.

235. Pierre Tarbouriech, ménager, et Jean Calas, tonnelier, de Cailho, contre Lautier, fils aîné, de Camproger. Tentative d'assassinat. Belloc, viguier. 1788.

236. Jean Jacques et Marie Marti, frère et sœur, et Anne Chabbert, veuve de Jean Marti, de Pertoux, contre Alexis Marti, maçon, dudit lieu. Vol de fruits. Belloc, viguier. 1788.

237. Marie Thérèse Lautier, épouse de Jacques Planès, cordonnier, de Raspailhac, contre Jacques Fourès, et Etienne Calvet, de Raspailhac. Vol de fruits. Belloc, viguier. 1788.

238. Procédures isolées. 1761-1785.

239. Verbaux de descente, réponses catégoriques, prestations de serment d'experts, nomination de tuteurs, d'aveu, d'entretien, de nourriture, d'éducation, d'afferme, d'enquête, de rébellion. 1760-1790.

240. Dépaissance. 1761-1789.


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