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Notice descriptive

  • Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
    • Procès
      • Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
        • Alès

1 B 992 Messire Charles Arquier, prêtre et chanoine de la cathédrale d'Alès ; demoiselles Suzanne, Thérèse et Catherine Arquier, sœurs (tous enfants de Claude Arquier et de Catherine Mestre), contre François Cabanis, bourgeois d'Alès. Département d'impositions pour la réparation du chemin d'Alès en 1682. Les produisants prétendent avoir répudié l'hérédité de Claude Arquier. 1724

CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 14551