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Notice descriptive
- Hôpitaux de Montpellier (1790-1937)
- Commission administrative des hospices de Montpellier
- Capital, immobilisations
- Dotations, dons et legs
- Successions
- Succession d'Henri Fraissinet, décédé à Avignon le 2 mars 1823.
- Successions
- Dotations, dons et legs
- Capital, immobilisations
- Commission administrative des hospices de Montpellier
3 HDT 1 N 26 Exécution testamentaire. 1823-1824
Description physique : Pièces papier.
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Relevé de la succession du sieur Fraissinet, avec indication des charges de l'Hôpital de 8 400 francs, contenues dans son testament olographe du 6 juillet 1821 et 7 mars 1823 (déposé chez Maître Ricard, notaire à Avignon), et la consistance des biens, de 7 580 francs. - Lettre de M. le Préfet de l'Hérault transmettant une ordonnance du Roi qui refuse l'autorisation d'accepter ce legs universel.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Sources complémentaires aux archives de l’Hérault : 3 HDT 1 N 8 : Ordonnance du Roi refusant l'autorisation d'accepter ce legs universel.
