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Notice descriptive

  • Hôpital général Saint-Charles de Montpellier : archives antérieures à 1790
    • Titres de propriétés, revenus 3 HDT B 1-618

3 HDT B 16, Ancienne cote H dépôt + B 16 Polices de loyer de biens-fonds de l'hôpital ou de certains pauvres de cet établissement. 1695-1791

Description physique : Pièces papier
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Bail à loyer passé le 13 mai 1695, en faveur de Charles Sabatier, de biens-fonds appartenant à l'hôpital de Lattes au prix de 300 livres. Bail à ferme des biens de Louis Puech situés à Puéchabon ; ledit bail passé le 28 avril 1744, pour 4 années, par les administrateurs de l'hôpital, en faveur d'Etienne Dupin, à raison de 93 livres. Police de loyer d'une maison léguée à l'Hôpital général, par la demoiselle Nicolay ; ladite police passée le 28 mai 1780, pour neuf années, en faveur du sieur Cussac, curé de Sainte-Anne, au prix de 500 livres.

Parmi ces papiers, il existe des états de biens-fonds dudit hôpital, un extrait de compoix des biens-fonds jouis par l'Hôpital général de Montpellier. Arrêt rendu par la cour des comptes, aides et finances de Montpellier, le 19 mai 1712, contre les maire et consuls de Lattes au sujet de l'abandon que l'Hôpital général voulait faire des biens-fonds dont il jouissait dans le terroir dudit Lattes.