Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- États de Languedoc (1433-1794)
- Tutelle des diocèses et des communautés
- Commission de 1734
- Séances et travaux de la commission
- Registres contenant la remise des additions et moyens de rétablissement et requêtes qui doivent être jugés par les commissaires
- Registres contenant la remise des additions et moyens de rétablissement et requêtes qui doivent être jugés par les commissaires
- Registres contenant la remise des additions et moyens de rétablissement et requêtes qui doivent être jugés par les commissaires
- Séances et travaux de la commission
- Commission de 1734
- Tutelle des diocèses et des communautés
C 11257 Registres 11 (suite) à 16. 1762-1767
Description physique : Registre.
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : - Suite du 11e registre : 9 juillet - 4 novembre 1762, n°s 219-549.
- 12e registre : 5 novembre 1762 - 2 février 1764, n° 1-831.
- 13e registre : 7 février - 6 décembre 1764, n° 1-529.
- 14e registre : 7 décembre 1764 - 26 décembre 1765, n° 1-601.
- 15e registre : 30 décembre 1765 - 13 décembre 1766, n°s 1-507.
- 16e registre : 26 décembre 1766 - 24 novembre 1767, n° 1-295, tables sur feuillets séparés.
