Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- États de Languedoc (1433-1794)
- Tutelle des diocèses et des communautés
- Commission de 1734
- Séances et travaux de la commission
- Registres contenant la remise des additions et moyens de rétablissement et requêtes qui doivent être jugés par les commissaires
- Registres contenant la remise des additions et moyens de rétablissement et requêtes qui doivent être jugés par les commissaires
- Registres contenant la remise des additions et moyens de rétablissement et requêtes qui doivent être jugés par les commissaires
- Séances et travaux de la commission
- Commission de 1734
- Tutelle des diocèses et des communautés
C 11263 Registres 37 (suite)-38. 1er registre de la remise des additions. 1789-1790
Description physique : Registre.
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : - Suite du 37e registre : 19-22 janvier 1789, n° 632-827.
- 38e registre : 24 janvier 1789 - 14 mai 1790, n° 1-813.
- 1er registre de la remise des additions, moyens de rétablissement et requêtes qui doivent être jugées par les commissaires pour faire la répartition des impositions de la présente année 1790, 18 mai - 6 septembre 1790, n° 1-354, inachevé.
Table [mauvais état].
