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Notice descriptive

  • États de Languedoc (1433-1794)
    • Impositions sur le Languedoc
      • Deniers royaux ordinaires
        • Équivalent
          • Historique et législation
            • Généralités

C 9703 Inventaire, notice historique, ordonnances. 1508-1781

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

- Inventaire de liasses, notice historique et origine du droit, ordonnances royales et arrêts du Conseil autorisant la perception, la prorogation.

- " Traité de l'équivalent " par De La Coste, imprimé.


Pour aller plus loin

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