Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées d'Assignan (1626-1925)
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
- 1 O Travaux publics et voirie en général
- Petite voirie
- 1 O Travaux publics et voirie en général
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
Chemins vicinaux, entretien et amélioration : délibération du Conseil municipal, modèle de délibération.
Cote : 15 EDT 35
Date(s) : 1917-1923
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Le document intitulé "modèle de délibération" est manuscrit et signé du Maire.
INDEXATION :
Indexation géographique : Assignan (Hérault, France)