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Notice descriptive

  • Direction départementale de l'Office national des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (1939-2008)
    • Administration
      • Office des mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation (1940-1946) et office des anciens combattants (à partir de 1946)
        • Fonctionnement
          • Organisation administrative
            • Conseil et commissions (formations spécifiques)
              • Commission de la carte du combattant
                • Décisions préfectorales et ministérielles

1911 W 90 Décisions ministérielles. 1977-1999

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Guerre 1914-1918 et Guerre 1939-1945 : décisions d'attribution (1980-1997,1999) et de rejet (1980-1990). Afrique du Nord : décisions d'attributions et de rejets (1977-1997).