Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- États de Languedoc (1433-1794)
- Tutelle des diocèses et des communautés
- Commission de 1734
- Séances et travaux de la commission
- Registres du greffe de la commission contenant remises et décharges des états des dettes, additions et moyens de rétablissement, en exécution de l'arrêt du 22 janvier 1737
- Séances et travaux de la commission
- Commission de 1734
- Tutelle des diocèses et des communautés
C 11248 Précis des délibérations prises par les villes et communautés en conséquence de l'ordonnance et instructions des commissaires sur les moyens d'acquitter les dettes antérieures au 1er janvier 1736, pour les diocèses de Toulouse, Lavaur, Saint-Papoul, Castres et Agde. 1749
Description physique : Registre.
