Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées de Villeneuve-lès-Maguelone (1154-1928)
- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
Procédure de la communauté contre les habitants de Mireval, au sujet de la fontaine et du ruisseau de la Baume d'Exindre.
Cote : 337 EDT 119
Date(s) : XIVe siècle
Importance matérielle (ml) : Registre
CONTEXTE :
Ancienne cote : FF 1CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Actes de procédure reliés sans ordre, copie du procès. La fontaine de la Baume d'Exindre est l'actuelle fontaine de la Grotte de la Madeleine.
Parchemins originaux sous la cote 337 EDT 24.
CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
Langue et écriture des documents : En latinINDEXATION :
Indexation géographique : Mireval (Hérault, France), Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault, France)Indexation matière : Justice civile
