Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Lunel

10 B 664 Procédures. 1704-1766

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

511. Pierre Favas, ménager, de Lansargues, contre Jacques Vidal, Barthélémy, et Jean Savy, frères, et autres, dudit lieu. Coups et blessures. Candolle, viguier. Verbal de Platet, maître chirurgien, de Lansargues. 1704.

512. Le procureur du roi en la cour de Lunel, contre la mémoire de Jacques Gautier, ménager, de Lunel, nouveau converti. 1704.

513. Jean Castanier, et Catherine Mathieu, de Saint-Nazaire, contre Christol Gras, et sa femme. Coups et blessures. Antoine Reboul. 1704.

514. Fulcrand Granier, ancien lieutenant de la compagnie de bourgeoisie, de Lansargues, contre Didier, capitaine de bourgeoisie, dudit lieu. Excès. 1704.

515. Jean Daudé, tonnelier, de Callognac, contre Jean Henry, de Lunel. Violence. Antoine Reboul. 1704.

516. Jacques Coutton ou Cotton, travailleur, de Lunel, contre Saint Quentin, d'Aiguesvives. Coups et blessures. Reboul, juge. 1704.

517. Marie Girounet, épouse d'Antoine Ménard, marchand, de Lunel, contre Jeanne Vidalle, épouse de Gibert Francillon, hôte du logis du Louvre, à Lunel. Propos injurieux. 1704.

518. Guillaume Daumon, de Lunel-Viel, contre Jacques Malige, de Saint-Geniès-des-Mourgues, berger de la tour de Farge. Vol de 11 bêtes à laine. Antoine Reboul. 1704.

519. Noble François de Candolle, écuyer, de Lunel, contre Pierre Malinas, cordonnier, dudit lieu. Vol de feuilles de murier. 1704.

520. Antoine Reboul, juge civil et criminel de la viguerie de Lunel, contre Henry Casseirol, et Marie, sa sœur. Rébellion à justice. 1704.

521. Testament de feu Jean Devic, de Lansargues. 1704.

522. Marguerite Melette, épouse de Jean Crouzet, de Lunel, contre Jean Servière, cordonnier, dudit lieu. Violences. Antoine Reboul. Verbal de Jean Platet, maître chirurgien, de Lansargues. 1704.

523. Jeanne Servel, épouse de François Sollon, de Lunel, contre son mari. Mauvais traitement. 1704.

524. Jean Deleuze, notaire, de Lunel, contre Drulhon, Durant, et autres, associés pour la bâtisse de la muraille de l'enceinte de Lunel. Vol de pierres. 1704.

525. Françoise Brunelle, veuve de maître François Joly, docteur et avocat, contre Jean Drulhon, Jean Janjous, maçon, et autres, associés à la bâtisse de la muraille de l'enceinte de Lunel. Vol de Pierres. Antoine Reboul. 1704.

526. Antoine Marquès, maréchal, de Saturargues, contre Catherine Milanne, épouse Jean Michel, de Verargues. Dommages. Antoine Reboul. 1705.

527. Jean Gibbert, huissier en la cour de Lunel, contre Nourrigat, marchand-droguiste, de Lunel. Propos injurieux. Thomas Pons. 1766.

528. Jean Pierre Turlan, travailleur, natif d'Estan, diocèse de Rodez, contre Mariage, père et fils, de Lansargues. Coups et blessures. Thomas Pons. Verbal de Molimard, maître en chirurgie, de Lunel. 1766.

529. Inventaire et vente des meubles et effets délaissés par feu Bouquet. 1766.

530. Antoine Louche, berger au château du Puget, contre Joseph Paulet, et Louis Rouvière, de Vérargues. Thomas Pons. Verbal d'Antoine Verdier, maître chirurgien. 1766.

531. Marie Carles, de Saint-Ginac-de-la-Corne, diocèse de Saint-Pons, contre Jacques Enquin, menuisier, de Lunel. Mauvais traitement. Thomas Pons. Verbal de François Barthélémy, maître chirurgien, de Lunel. 1766.

532. Jean Cabanis, négociant, de Lunel, contre inconnu. Enlèvement de Marion, sa fille. 1766.

533. Jean Astruc, négociant, de Lunel, contre inconnu. Vol de blé. 1766.

534. Jean François Trotignon, conseiller du roi, maire de Lansargues, contre Laurent Brunel, dudit lieu. Propos injurieux et menaces dans l'exercice de ses fonctions. Pons, juge. 1766.

535. Jean Tichy, étudiant en droit, de Lunel, contre Dumas, Héraud dit La Poussière, et autres. Coups et blessures. Thomas Pons, juge. Verbal de François Barthélémy, maître chirurgien. 1766.

536. Jean Coudougnan, de Lunel, contre Jacques Flory, berger de la métairie d'Encivade. Coups et blessures. Antoine Thoras. 1766.

537. Marie Charlotte de Robin de Magalas, veuve de messire de Solignac, de Montpellier, contre Marie Langlade, veuve Fulcrand Granier, ménager, de Lansargues. Enlèvement d'effets et d'argenterie. 1766.

538. Suzanne Simily, épouse Jean Roux, officier, garde côte, de Lunel, contre Jeanne Gleizes, épouse Soulier, maçon, dudit lieu. Propos injurieux. Thomas Pons, juge. 1766.

539. Vente des meubles et effets de feu Etienne Rousset, traiteur, de Lunel. 1766.

540. Marie Planchon, marchande, de Lunel, contre Marguerite Sonnay, épouse Ducros, et Françoise, sa fille. Injures et excès. Thomas Pons. 1766.

541. Pierre Ville, hôte, et Catherine Rouvière, de Lunel, contre Clément, portefaix, dudit lieu. Injures et excès. Thomas Pons. 1766.

542. Pierre Allier, marchand-commissionnaire, de Lunel, contre Marabaud, voiturier, dudit lieu. Propos calomnieux. Antoine Thoras, viguier. 1766.

543. Jean Teissier, ménager, de Valergues, contre Jean Combes, dudit lieu. Thomas Pons. Verbal de Guillaume Serries, maître chirurgien. 1766.

544. Bail judiciaire de la sixième partie de la métairie Deffere, terroir de Lunel. 1766.

545. Coulondre, épouse de Guillaume Ensuque, charron de Lunel, le procureur joint, contre inconnus. Vol et excès. Antoine Thoras. Verbal. 1766.


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :