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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Roquebrun (1331-1938)
    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
      • BB ADMINISTRATION COMMUNALE

Délibérations consulaires.

Cote : 232 EDT 4
Date(s) : 1681-1724
Importance matérielle (ml) : Registre [396 pages]
CONTEXTE :
Ancienne cote : BB3
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Registre contenant des actes du 29 septembre 1681 à 2 janvier 1724 dont les délibérations suivantes :

- 28 octobre 1681 : assemblée présidée par Joseph de Frayssinet, capitaine châtelain de la ville et châtellenie de Cessenon. Renouvellement du bail au batelier.

- 21 septembre 1682 : élection consulaire reportée à décembre. Henri Fouilhé, fait d'office la charge de procureur du Roi en la châtellenie de Cessenon. Raymond Alibert, bailli et magistrat royal.

- 10 janvier 1683 : nouvelles difficultés avec les habitants de Saint-Nazaire au sujet du bois de Laurenque.

- 1er mai 1683 : les comptes de la communauté avec l'hôpital de Roquebrun n'ayant pas été régulièrement rendus, le sieur Jougla, procureur fondé du grand vicaire général de l'ordre de Notre-Dame-de-Mont-Carmel, a fait emprisonner Jacques Milhé premier consul.

- 5 novembre 1683 : bail du bateau.

- 6 février 1684 : la maison consulaire est en très mauvais état; elle sera réparée. Débordement de la rivière a abîmé le chemin en plusieurs endroits. Le bateau a besoin d'être refait. Certains continuent à travailler le dimanche et les jours de fête " au grand préjudice de Dieu et de l'Eglize." Ils seront condamnés à une amende de 5 livres.

- 9 avril 1684 : des habitants font couler leurs immondices de leurs maisons au milieu...

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SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 365 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : Roquebrun (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération

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