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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Villespassans (1669-1989)
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
      • I POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
        • 2 I Police générale

Police de la circulation, limite de l'agglomération et positionnement des panneaux de signalisation : projet de délibération du conseil municipal et d'arrêté du maire, correspondance.

Cote : 339 EDT 51
Date(s) : 1961
INDEXATION :
Indexation géographique : Villespassans (Hérault, France)
Indexation matière : Police des transports

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