Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- États de Languedoc (1433-1794)
- Tutelle des diocèses et des communautés
- Commission de 1734
- Article 1 des instructions de 1734 (1er procès-verbal de la vérification générale) : dettes des communautés
- Pièces justificatives : "Conclusions sur les additions sur l'état des dettes des communautés, classées par séances et par diocèses, donnant l'avis du syndic général et l'avis sur requête des commissaires"
- Conclusions sur les additions sur l'état des dettes des communautés, classées par séances et par diocèses, donnant l'avis du syndic général et l'avis sur requête des commissaires : avis sur requête
- Pièces justificatives : "Conclusions sur les additions sur l'état des dettes des communautés, classées par séances et par diocèses, donnant l'avis du syndic général et l'avis sur requête des commissaires"
- Article 1 des instructions de 1734 (1er procès-verbal de la vérification générale) : dettes des communautés
- Commission de 1734
- Tutelle des diocèses et des communautés
