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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

Archives communales de Cassagnoles (54 EDT).

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 54 EDT
  • par Annie Denizart, attachée de conservation du patrimoine, et Lucile Guesdon, assistante de conservation du patrimoine
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2014
  • Contexte
  • Nom du producteur
    Communauté de Cassagnoles, paroisse Sainte-Marie, commune de Cassagnoles.
  • Présentation du producteur

    Cassagnole était une seigneurie de la viguerie de Carcassonne. Communauté du diocèse de Saint-Pons, elle répondait pour la justice au sénéchal de Carcassonne. En 1790, Cassaignoles faisait partie du canton de La Livinière, qui fut supprimé par arrêté des consuls du 3 brumaire an X ; cette commune fut alors comprise dans le canton d'Olonzac.

  • Historique de la conservation

    Les archives anciennes de Cassagnoles (antérieures à 1790) ainsi qu'une partie des archives modernes (1790-1982) ont été déposées aux Archives départementales de l'Hérault. L'autre partie des archives modernes et les archives contemporaines (postérieures à 1982) sont conservées dans la commune.

  • Modalités d’entrées

    Dépôt de la commune de Cassagnoles

  • Contenu et structure
  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est riche de pièces permettant de retracer la vie de Cassagnoles depuis le XIIIème siècle. Pour la période ancienne, il comprend plusieurs parchemins relatifs aux droits et privilèges de la communauté, des délibérations consulaires depuis 1709, plusieurs compoix datant des XVIIème et XVIIIème siècles, ainsi que les registres d'actes paroissiaux depuis 1624. On notera plus particulièrement, sous la cote 54 EDT 9 : le placard de la convocation des États-généraux en 1789 ; et sous la cote 54 EDT 33 : un inventaire des titres de la communauté datant de 1684.

    Le fonds d'archives modernes (postérieu à 1789) couvre l'ensemble des domaines d'intervention de la commune. Le fonds comprend les délibérations communales jusqu'en 1837.

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Conditions d’accès et d’utilisation
  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires
  • Sources complémentaires aux archives de l’Hérault

    Séries d'archives concernant l'Ancien Régime (Avant 1789)

    L'Ancien Régime n'ignore pas les documents statistiques et l'on peut consulter, dans la série C (Administration de la Province de Languedoc) les enquêtes qui présentent souvent un aspect descriptif. La série C réunit les archives des administrations provinciales (intendance, subdélégations, etc.) qui ont régulièrement donné ordre de dresser des tableaux économiques, sociaux et administratifs de la province de Languedoc.

    La série G (archives du clergé séculier) peut apporter d'utiles renseignements sur la vie de la paroisse notamment par le biais des visites pastorales (les procès-verbaux de l'inspection d'une paroisse par l'évêque ou un archiprêtre renseignent sur l'état des lieux et les objets du culte, mais aussi sur le nombre d'habitants des communautés et la situation générale).

    Il est aussi possible d'obtenir une estimation de la population d'un village ou d'une ville à partir des registres paroissiaux (collection du greffe conservée en sous-série 3 E). Ceux-ci permettent d'étudier de nombreux aspects de la vie : noms de famille, choix des prénoms, domiciles, professions, instruction, choix des parrains et marraines...

    Enfin, la justice locale et seigneuriale peut être abordée par la série B qui conserve, entre autres documents, les archives des justices ordinaires (sous-série 10 BP).

     

    Séries d'archives concernant la période révolutionnaire (1790-1800)

    Une étude portant sur la période révolutionnaire implique la consultation de la série L notamment celles des municipalités de canton, des comités de surveillance et des sociétés populaires.

    En sous-série 1 Q (Domaines nationaux), on pourra identifier les acquéreurs des biens nationaux et on trouvera des listes d'émigrés, de prêtres déportés, de condamnés et de détenus.

     

    Séries d'archives concernant la période moderne (1800-1940)

    Pour cette période, il est essentiel de dépouiller les dossiers issus des bureaux exerçant la tutelle préfectorale sur les communes, classés en série O (Administration et comptabilité communale, 1800-1940).

    La sous-série 1 O rassemble la comptabilité communale, la sous-série 2 O les travaux de construction et d'entretien sur les équipements communaux (mairie, école, église et presbytère, halles, etc.) et les acquisitions/aliénations des biens communaux, le bornage ; ces dossiers sont pourvus de pièces techniques et de nombreux plans ; ils peuvent compléter les éventuelles lacunes des fonds communaux.

    En 3 O on trouvera des renseignements sur les chemins vicinaux et la voirie urbaine.

    En 4 O, on peut retrouver l'origine de certains biens donnés ou légués à la commune, à la paroisse, aux établissements hospitaliers et de bienfaisance, aux établissements culturels (musées).

    Pour la délimitation géographique, l'érection, la fusion de communes, il faut se reporter à la sous-série 1 M (administration générale) que l'on complétera avec la sous-série 3 P (cadastre) pour l'évolution de la propriété foncière communale (notamment sa répartition, la nature des cultures, les moulins, les maisons).

    Pour l'étude de la population, les sous-séries 3 E (Etat civil) et 6 M (Recensement de population) sont incontournables. La sous-série 6 M est essentielle pour le chercheur en histoire locale puisqu'elle regroupe les recensements de population, les statistiques démographiques, les mouvements de population, les archives relatives à l'émigration, l'immigration et aux naturalisations.

    La sous-série 1 R (Recrutement de l'armée) contient des listes d'appel des classes et les registres matricules militaires.

    L'histoire politique d'une commune peut être abordée par la sous-série 3 M : on trouvera notamment les dossiers des élections municipales.

    La série S Travaux publics constitue également une source essentielle en ce qui concerne les ponts, la navigation intérieure, les travaux hydrauliques ou bien les carrières et mines.

    Les archives relatives aux établissements scolaires sont quant à elle conservées en série T. On trouvera aussi dans cette série les inspections et les récolements des archives communales ainsi que les monuments historiques et les affaires culturelles.

    Enfin, les séries V (Cultes) et X (Assistance et prévoyance sociale) regroupent les fonds des conseils de fabrique et des bureaux de bienfaisance.

     

    Série W concernant l'époque contemporaine (depuis 1940)

    Les fonds d'archives des administrations qui ont versé leurs documents postérieurs à 1940 peuvent éclairer l'histoire de la commune au regard de leurs domaines d'activités respectifs.

     

    Iconographie

    Les documents figurés comprennent tout aussi bien des cartes et plans, des gravures et dessins anciens, des reproductions photographiques, des collections de cartes postales.

     

    Archives privées

    Les archives personnelles, familiales et seigneuriales sont regroupées dans les séries J et E. Les archives d'érudits locaux qui permettent d'éclairer l'histoire de la commune, sont regroupées dans la série F.

     

    Archives notariales

    Les Archives départementales conservent également les archives des études notariales. Conservés en sous-série 2 E, ces documents fournissent de précieuses informations sur la vie des habitants. On retrouve également parfois dans ces fonds des archives communales telles que des compoix ou des délibérations consulaires.

     

    Bibliothèque des archives

    Les Archives départementales peuvent également conserver des bulletins paroissiaux et des bulletins municipaux de la commune.

     

     

  • Documents séparés

    Sous-série 30 J. Archives concernant les communes de l'Hérault : 30 J 54/1

    284 EDT 159. Cassagnoles : baux, inventaires des privilèges et des titres de la communauté, réglement de l'eau, réclamation et pétition, état du traitement des gardes des bois (1629-1817).

  • Bibliographie

    FERRER Jean-Pierre. Précis chronologique d'histoire de Cassagnoles dans l'Hérault : avec des éléments de géographie physique, économique, humaine et touristique. - Minerve : J.-P. Ferrer, 1999.- 112 p. : ill. ; 29 cm.- (Cahiers de Minerve) (Archives départementales de l'Hérault, coté BRA 5391)

    SAHUC Joseph. Martyrologe et nécrologe de l'abbaye de Saint-Pons-de-Thomières. Quelques documents inédits sur l'ancien diocèse de Saint-Pons-de-Thomières. - Saint-Pons-de-Thomières : M. Francès, 1903.- 155 p. (Archives départementales de l'Hérault, coté CRC 768)

    REVERDY Georges. De la haute vallée du Thoré à la plaine de l'Aude : notes de géographie humaine. In : Annales de géographie, 1917, tome 26, p. 175-188 (Archives départementales de l'Hérault, coté BRA 4746)

Pour aller plus loin

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