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Notice descriptive

  • Préfecture de l'Hérault - Culture, jeunesse, sports et loisirs (1866-2011)
    • Protection du patrimoine culturel et naturel
      • Monuments naturels et sites à caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
        • Commission départementale des Sites, Perspectives et Paysages
          • Dossiers passés en commission

2252 W 133 21 septembre 2004. 2004

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Comptes rendus de réunion : sous-commission faune sauvage captive (poissons, oiseaux, reptiles, rongeurs), demandes de certificats de capacité d'établissements divers.

Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).


Pour aller plus loin

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