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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Mèze

10 B 834 Procédures. 1777-1789

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

131. Jean Boudou, de Péret, ménager, à Mèze, contre Guillaume Imbert, journalier, dudit lieu. Propos injurieux. Pierre François Fournel. 1777.

132. François Pomaret, et Marguerite Pomaret, épouse de Pierre Ville, de Mèze, contre Thomas Molinier, et Madeleine Accadies, sa femme, dudit lieu. Injures et excès. Fournel, verbal de Bertrand, maître chirurgien. 1777.

133. Gracie Assaud, de Loupian, habitant à Mèze, contre Pierre Assaud, son frère, Arnaud, son beau père, et autres, dudit lieu. Injures, excès et menaces. Pierre François Fournel. 1777.

134. Jean Goudard, négociant, de Mèze, contre Jean Baptiste Laurent, cordonnier, dudit lieu. Vol de foin. 1777.

135. Pierre Sales, avocat, seigneur directe de Mèze, citoyen de Pézenas, contre Gaspard, Imbert, Brun et autres, dudit lieu. Vol de fruits. Fournel. 1777.

136. Anne Molinier, épouse de René Pomaret, chasse-marée, de Mèze, contre Marguerite Molinier, sa sœur, veuve d'Antoine Bressol, dudit lieu. Propos calomnieux. 1777.

137. Jean Thomas, de Mèze, contre Jacques Thomas fils. Vol de raisin. Fournel. 1777.

138. Jean Pierre Eustache, de Mèze, contre Jacques, Hilaire et François Eustache, ses frères et sœur, dudit lieu. Injures et excès. Fournel. Verbal de Bertrand, maître chirurgien, de Mèze. 1777.

139. Inventaire des meubles et effets délaissés par feu Barthélemy Martin, de Mèze. 1777.

140. Honoré Lacombe, tailleur de pierre, de Mèze, contre Barthélemy Pech dit La Liberté, maçon, dudit lieu. Violences. Claude Louis Bernard, viguier. 1777.

141. Joseph Callon, de Fontès, fournisseur de la boucherie de Mèze, et son berger, contre Alanzet, ménager, de Mèze. Menaces d'un fusil. 1777.

142. Thomas Molinier, tonnelier, Marguerite Ferras, sa femme, et Etienne et Thomas, ses enfants, contre Louis Bouysset, patron de bateau, Joseph Galibert dit Barrette, et autres, de Mèze. Injures et excès. Fournel. Verbal de François Bertrand, maître chirurgien, de Mèze. 1785.

143. Pierre Lavigne, brassier, de Mèze, contre Jean Montagne, brassier, dudit lieu. Violences. 1785.

144. Jacques Depaule de Baldy, journalier, de Mèze, contre Pierre et Pascal Arnaud, frères, journaliers, dudit lieu. Violences. Fournel. Verbal d'Antoine Capman, maître chirurgien. 1785.

145. Bail judiciaire des biens de Marie Anne Galibert, veuve de Louis Cablat, de Mèze. 1785.

146. Pierre Antoine Lacroix, et Elisabeth Moudon, sa femme, de Mèze, contre Pierre Marc Laurent, ménager, dudit lieu. Coups et blessures. Fournel. Verbal de François Bertrand, chirurgien, de Mèze. 1785.

147. Antoine Carrière père, berger, au château de Saint-Paul, contre Jacques Depaule, journalier, de Mèze. Excès. Verbal de Jean François de Bertrand, maître chirurgien. 1785.

148. Etienne Roustan, aubergiste, de Mèze, contre Jacques Eustache, ancien boulanger, dudit lieu et Jean Pierre, son père, dudit lieu. Coups et blessures. Fournel. Verbal de Jean François Bertrand, maître chirurgien. 1785.

149. Bail judiciaire des biens saisis à Comboulive. 1785.

150. Marie Anne Charles, native de Saint-Martin-de-Sauteyrargues, en Auvergne, de Mèze, contre Paul Lavigne, et son fils, dudit lieu. Injures et excès. 1785.

151. Jacques Laugé, berger du troupeau de la métairie La Baudinelle, contre Garenc, de Fourbes, résidant à Vias, et autre inconnu. Excès et menaces de mort. Fournel, postulant. Verbal de François Bertrand. 1785.

152. Jeanne Cairol, veuve de Baptiste Vidal, de Mèze, contre Martial Vidal, dudit lieu. Enlèvement de meubles et effets. Fournel. 1785.

153. Inventaire du mobilier délaissé par Jean François Laurent, de Mèze. 1788.

154. Hilaire Campagnac, journalier, de Mèze, contre Pierre Arnaud, journalier, dudit lieu. Coups et blessures. Fournel. Verbal de François Loujon, maître chirurgien. 1788.

155. Joseph Lugan, ancien patron de canal, de Mèze, contre inconnus. Vol de linge et effets. 1788.

156. Flore Lugan, épouse d'Enteric, Marie Lugan, épouse Serveille, et Thérèse Lugan, épouse Cartier, de Mèze, contre Marque Accadiès, veuve de Louis Roubier, pêcheur, dudit lieu. Propos injurieux. 1788.

157. François Imbert, ménager, de Mèze, contre Marguerite Granier, épouse de Pierre Laurent, Marguerite et Jean Baptiste, ses enfants, dudit lieu. Propos injurieux. Fournel. 1785.

158. Bail judiciaire des biens saisis à Camboulive, de Mèze. 1788.

159. Joseph Cairol, journalier, de Mèze, contre Joseph Enteric, journalier, dudit lieu. Violences. Fournel, postulant. 1788.

160. Antoine Legue, de Saint-Guillem, maréchal à forge, à Mèze, contre Joseph Serveille, garçon tailleur, et Claude et Guillaume, ses frères, dudit lieu. Coups et blessures. 1788.

161. Bail judiciaire des biens délaissés par feu Pierre Bertrand, maître chirurgien, de Mèze. 1788.

162. Jacques Depaule, brassier, de Mèze, contre Antoine Reynes, tuilier, dudit lieu. Propos calomnieux. Fournel, postulant. 1788.

163. Jean Baptiste Lugan, négociant, de Mèze, contre Pierre Lugan, fabricant d'eau de vie, son frère, dudit lieu. Trouble dans la jouissance de ses biens. Peytat, assesseur. 1788.

164. Marie Anne Martin, veuve de noble Jean Ribes, écuyer, citoyenne de Mèze, contre Pierre Lugan, fabricant d'eau de vie, dudit lieu. Dommages causés par les vinasses provenant de la fabrique. 1788.

165. Barthélemy Lescure, pareur, de Florensac, contre Gilles Lacroix, dudit lieu. Violences. Fournel. 1788.

166. Jacques Azaïs, maître de poste aux chevaux, de Mèze, contre Pierre Guitard, valet d'écurie de l'auberge de la Couronne, dudit lieu. Propos injurieux. 1788.

167. Barthélemy Vaquiès, pêcheur, de Mèze, contre Elisabeth Blachas, épouse de Thomas Massaloup, pêcheur, dudit lieu. Propos injurieux. 1789.

168. François Roques, journalier, de Mèze, contre Françoise Molinier, épouse de Pierre Roques, sa belle sœur, dudit lieu. Propos injurieux. Fournel. 1789.

169. Joseph Bosc, notaire et procureur à Mèze, contre inconnus. Cinq placards injurieux. 1789.

170. Antoine Galibert, de Mèze, contre Jean Molinier, dudit lieu. Propos injurieux. 1789.


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