Site du Domaine départemental de Pierresvives

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Notice descriptive

  • Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
    • Procès
      • Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
        • Alès

1 B 983 Jacques de Capdeur, sieur de Laint, fils de demoiselle Diane de Malzac, veuve et héritière fidejussière de Pierre de Capdeur, contre Antoine Deleuze, maître chirurgien d'Alès et donataire du feu sieur de Bauzon. Impositions levées en 1646 et 1647 par Pierre de Capdeur. 1670

CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 1909
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Procédure devant le marquisat de Portes.