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- Procès relatifs à des droits seigneuriaux possédés par des particuliers
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1 B 9390 Les consuls de Cahuzac au diocèse d'Albi, contre noble Daniel Pujol, sieur d'Allos. Roture des rentes foncières de la dame de Vésian. 1705
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 37991