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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs à la nobilité des terres
            • Aux
              • 1 B 5713 Noble Jean de Maignault (ou Manhiaud), sieur de Montagut, appelant du nouveau compoix et allivrement de ses biens nobles en 1619, contre les consuls de la ville d'Aux qui ont indûment cotisé ses biens, dont le champ de Maubian. 1521-1625
              • Bizanet
                • 1 B 5714 Pierre Pech, habitant de Bizanet, contre Jean Reinaud, greffier de Narbonne. Nobilité des biens du sieur de Bizanet, déclarés nobles par trois gentilshommes désignés par l'intendant et roturiers en appel par la cour des aides. Par vengeance le sieur de Bisannet a fait emprisonner le produisant comme collecteur dudit lieu, avec l'entremise du receveur du diocèse Durantet. 1681-1686
                • Châteauneuf
                  • Fabrègues
                    • 1 B 5716 Henri de Chaumont, seigneur baron de Leques et autres lieux, contre les consuls de Fabrègues, qui ont imposé un pré noble ayant appartenu à feu noble Brémond de Bouzigues, coseigneur de Saussan. 1608
                    • Frontignan
                      • 1 B 5717 Le syndic général de Languedoc, contre messire Louis Girardin, brigadier des armées du roi, et messire Louis Alexandre de Vauvré, maître des requêtes, légataires universels de messire Jean Louis Girardin de Vauvré, conseiller d'État, leur père, opposant à l'exécution de l'arrêt du conseil du 5 avril 1735. Procès desdits Vauvré, prenant cause du sieur Colla de Pradines, contre la communauté de Frontignan, quant à la nobilité de certaines terres. 1735
                      • Gabriac
                        • Gontaud
                          • 1 B 5721 Noble François de Melet, contre les consuls de Gontaud, demandeurs en faux, contre un hommage rendu par Jean de Melet, écuyer, le 3 décembre 1469, à Charles, duc de Guienne. Nobilité des domaines nobles de Le Faudon et La Rochemarie, dépendant de la maison noble de la Salle-Melet, sise sur le fossé de la ville de Goutaud. 1660
                          • 1 B 5722 Jean Pierre de Melet, écuyer, sieur de Faudon, contre Guillaume Mors, avocat au parlement de Bordeaux, syndic du pays d'Agenais. Copie de l'hommage de 1469 argué de faux. 1469-1627
                          • 1 B 5723 "Soustenements" pour noble Samuel de Bacalan, sieur de Maisonneufve, contre les consuls de Gontaud en Agenais. 1660
                          • Goudargues
                            • 1 B 5724 Les consuls, contre noble Louis de Pélegrin, seigneur de la Bastide d'Orniol. Transaction du 17 août 1676 entre la communauté et Jeanne de Rastide, veuve de noble Alexandre de Pélegrin, mère dudit Louis, délimitant les biens nobles par elle possédés, transaction remise eu question par l'adversaire. 1676-1692
                            • Joyeuse
                              • 1 B 5725 Les consuls de Joyeuse, contre Guillaume Blanc, du lieu de Baubiac, appelant du compeziement et allivrement d'une métairie acquise de François Itier et demandeur en déclaration de la noblesse de ladite métairie. Extrait du compoix de 1678. 1689
                              • 1 B 5726 Ledit Blanc, contre les consuls et les hoirs François Itier, habitant la Souche en Vivarais. Nobilité de la métairie de la Champs, jouie noblement par les auteurs du produisant et à eux vendue comme noble par ledit Itier. Les consuls l'ont indûment encadastrée dans le nouveau compoix. 1570-1682
                              • 1 B 5727 Messire Charles Ignace de la Roche-foucaud, marquis de Rochebarou et seigneur de Laurac (ou Taurac), appelé en garantie, contre dame Françoise de Flotte, comtesse de Marsaune (var. Massane), et Jean Baptiste de Chavanelles, seigneur de la Saumée. Compeziement de la métairie d'Arleblanc, au consulat de Joyeuse, appartenant à dame Jeanne de Gabriac, veuve du sieur de la Saumée, à qui ladite métairie avait été léguée par dame Jeanne de Cluzel, veuve elle-même de Guillaume, seigneur de la Vernade, qui l'avait épousée en 1616, cependant qu'elle instituait son héritier, Louis de la Rochefoucaud, père du produisant. Françoise de Flotte est fille de Balthazar de Flotte, baron de la Roche, qui avait épousé Anne de la Vernade, fille de Louis de la Vernade, frère dudit Guillaume. 1616-1711
                              • La Bastide-Beauvoir
                                • 1 B 5728 Gabriel Mailhol, marchand de Toulouse, contre les consuls modernes de la Bastide-Beauvoir et Bertrand de Comere, conseiller au parlement de Toulouse. Nobilité de divers biens et faction du nouveau compoix par le produisant. 1459-1694
                                • 1 B 5729 Registre de reconnaissances féodales au profit de noble Jacques de Beauvoir, bourgeois de Toulouse, par divers habitants de la Bastide-Falgari, au diocèse de Toulouse. 1487
                                • 1 B 5730 Bertrand de Comere, conseiller au parlement, contre Gabriel Malhol. 1557-1694
                                • 1 B 5731 Messire Louis de Crussol d'Uzès, comte d'Amboise, baron de Grauilhet, sénéchal de Toulouse, contre ledit Comere. Biens vendus par la dame d'Amboise, mère du produisant, audit Comere, comme nobles et que Mailhol, syndic des habitants de la Bastide-Beauvoir, prétend roturiers. 1694
                                • 1 B 5732 Messire Bertrand de Comere, seigneur baron de la Bastide-Beauvoir, conseiller en la grand'chambre du parlement de Toulouse, contre ledit Mailhol, les consuls et ledit Crussol. 1389-1694
                                • 1 B 5733 Continuation de production. 1614-1694
                                • 1 B 5734 Compoix produit par les consuls contre le seigneur du lieu. 1556
                                • Laudun
                                  • Lavaur
                                    • 1 B 5736 Henry de Chalvet, sieur de la Favellie, contre les consuls de Lavaur. Nobilité du bois et terroir "del Batut", aliéné par le domaine royal en 1522 à Gaspard Rouzier, grand-père d'Hélène Faure, femme de Jean Lancefoc. Le bien est passé de ladite Faure à Christophe de Chalvet, trésorier de France, père du produisant. 1627
                                    • Lavérune
                                      • Magalas
                                        • 1 B 5738 Dame Charlotte de Trinquere de la Greffe, veuve et héritière de noble Hippolyte de Robin, baron de Magalas, conseiller en la cour des aides, appelant du sénéchal de Béziers, contre François Bonnet et Jean Boutet, son rémissionnaire, et les consuls de Magalas. Nobilité des biens dudit seigneur à Magalas, réglée par la transaction du 21 février 1681. L'adversaire lui réclame, malgré cette transaction, les cotes de 1659 et 1662. 1681-1687
                                        • 1 B 5739 Les consuls de Magalas, contre ladite Trinquère. 1687
                                        • 1 B 5740 Jean Madailhe, bourgeois de Servian, ayant cause de ladite dame de Trinquère, contre Étienne Bertrand, collecteur de Magalas, qui le prétend débiteur de la communauté. 1687
                                        • Mazerolles
                                          • Montet
                                            • 1 B 5744 Messire Jean de Vabres, baron de Castelnau, appelant des impositions de Montet, contre les consuls. Ces impositions arbitraires ont été faites, en haine du produisant, sur une métairie, à lui adjugée par décret, provenant d'Henry de Gressoles, sieur d'Asques. Cette métairie dite de Pejulliande est sise terroir de Montet et a toujours été jouie noblement. 1626-1627
                                            • 1 B 5745 Autre production. 1626-1627
                                            • Montpellier
                                              • 1 B 5746 Les maire et consuls, contre Jacques Desfours, architecte de ladite ville, demandeur en cassation de l'allivrement d'une maison qu'il a fait construire sur le terrain des tours de la porte de la Sonnerie, attenant aux murs de ville et qu'il prétend noble. 1735
                                              • Montréal
                                                • 1 B 5747 Les ursulines de Carcassonne, coseigneuresses delaseigneuriede Sanches, contre la communauté de Montréal. Nobilité des biens de ladite seigneurie possédée en principale partie par lesdites ursulines et partiellement par Elie de Villarzel. Cette seigneurie comprend les domaines de Sanches et La Lauze avec haute, moyenne et basse justice. 1212-1776
                                                • 1 B 5748 Les ursulines de Carcassonne, contre le syndic des pauvres de la miséricorde de Montréal, les sieurs René de Cathelan, de Voisins de Brugairolles, Louis François de Sarrieu, seigneur de Villarzel, et autres, et les consuls de Montréal. Suite du procès précédent. 1677-1790
                                                • 1 B 5749 Les ursulines de Carcassonne contre les consuls de Montréal et autres. Suite du procès. 1672-1790
                                                • Moulis
                                                  • 1 B 5750 Noble Vincens de Cardonne, sieur de Loubege, et demoiselle Martre de Lamothe, mariés, contre le syndic et les consuls de Molis, au pays de Cumenge. Mobilité de la terre de Loubege, discutée déjà du vivant de Michel de Lamothe, père de ladite Martre. 1637-1681
                                                  • Narbonne
                                                    • Nizas
                                                      • Odars
                                                        • 1 B 5754 Les consuls d'Audars (ou Odars), au diocèse de Toulouse, contre Jean de Cassaignau, conseiller en la grand'chambre du parlement de Toulouse, coseigneur haut, moyen et bas, foncier et direct et le premier aux honneurs de la justice d'Audartz. Nobilité de ses biens dont il demande la distraction du nouveau compoix. 1300-1686
                                                        • 1 B 5755 Jean de Cassaignau, conseiller en la grand'chambre du parlement de Toulouse, coseigneur haut, moyen et bas, foncier et direct et le premier aux honneurs de la justice d'Audartz, contre les consuls d'Audart. 1389-1686
                                                        • Reynier
                                                          • Saint-Agrève
                                                            • Saint-Alexandre
                                                              • Saint-Geniès-de-Malgoires
                                                                • Saint-Geniès-le-Bas
                                                                  • 1 B 5761 Messire Pierre de Thésan, seigneur de Saint-Gineis, contre Jean Astruc, collecteur de Saint-Gineis en 1693, Jean Crousilhac, Raymond Devic et Pierre Cruvellier, de Murviel, séquestres des biens saisis audit lieu. Nobilité de certains biens dont les consuls prétendent exiger la taille. 1694
                                                                  • Saint-Gilles
                                                                    • 1 B 5762 Noble Jean de Vilatges, sieur de la Chassaigue, habitant de Saint-Gilles, contre le consul et clavaire de Saint-Gilles et Armand Eymin, bourgeois dudit lieu, donataire du sieur Ferrier. Métairie dite du Roy, terroir de Fourques, compeziée au compoix de Fourques et néanmoins compeziée indûment par la communauté de Saint-Gilles. Les biens que le produisant possède en ce terroir de Saint-Gilles, la Sacristane, sont tous nobles. 1687
                                                                    • 1 B 5763 Noble Marc Antoine de Village, sieur de la Chassagne, contre Jean Eymin. 1685-1696
                                                                    • 1 B 5764 Ledit Marc Antoine de Villatges, sieur de la Chassaigue, habitant d'Arles et fils de Jean, contre ledit Eymin, aussi d'Arles, consul et clavaire de Saint-Gilles, et Antoine Legendre, chanoine et sacristain de la collégiale de Saint-Gilles. Département général des dettes de la communauté en 1677 et impositions consécutives. 1685-1696
                                                                    • 1 B 5765 Ledit Legenre, contre ledit Villages et les consuls de Saint-Gilles. Terre usurpée à l'abbaye pendant les guerres de religion par les auteurs de Villages, pour laquelle serait intervenue une transaction. En 1693, Villages a réclamé une terre qu'il prétend usurpée par le produisant. 1558-1697
                                                                    • 1 B 5766 Les consuls, contre ledit Legenre. Les prétentions de l'oncle dudit Legenre, aussi sacristain, ont été réglées par l'arrêt de la cour du 18 juillet 1699. L'adversaire entend cependant les faire revivre sur une terre dite la Sacristane et par lui présumée noble. 1558-1697
                                                                    • 1 B 5767 Les consuls, contre ledit Villages. Collocation sur ledit Villages, pour les dettes de la communauté. 1698
                                                                    • Saint-Julien-la-Brousse
                                                                      • 1 B 5768 Les maire et consuls de Saint-Julien-la-Brousse, au diocèse de Viviers, contre noble Esprit Gratien de Tardivon, sieur de Monteford, époux de Judith de Cluzet, appelant du compesiement des biens nobles du domaine de Cluzet audit taillable. Facturn. 1699
                                                                      • Saint-Julien-la-Brousse
                                                                        • 1 B 5768 Les maire et consuls de Saint-Julien-la-Brousse, au diocèse de Viviers, contre noble Esprit Gratien de Tardivon, sieur de Monteford, époux de Judith de Cluzet, appelant du compesiement des biens nobles du domaine de Cluzet audit taillable. Facturn. 1699
                                                                        • Saint-Just-d'Ardèche
                                                                          • 1 B 5769 Les consuls, contre frère François de Ratte de Camboux, chevalier de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de la commanderie de Jallet (ou Jalez), qui a retiré des archives de la ville de Saint-Esprit des actes qui prouvent la roture des biens possédés par lui et qui font l'objet du procès principal. 1678
                                                                          • 1 B 5770 François de Ratte de Camboux contre les consuls. Dîmes de la métairie du Bourdellet, appartenant au produisant et que les consuls confondent avec une métairie dite Bastide de Valladin, mentionnée dans l'acte de 1242 dont proviennent les droits de l'hôpital. 1678
                                                                          • Saint-Marcel-d'Ardèche
                                                                            • 1 B 5771 Dame Anne de Masclary, veuve de Pierre de Solas (ou Soulas), avocat général du roi en la cour des comptes, contre les consuls. Nobilité de la terre de ladite dame, dont on a indûment compesié certaines terres. 1333-1646
                                                                            • Saint-Michel-de-Chabrelanoux
                                                                              • Saint-Péray
                                                                                • 1 B 5773 Noble Jean Antoine de Geys, écuyer, syndic des habitants de Saint-Péray, contre noble Claude de Teste, sieur de la Motte, baron de Durtail et les consuls. Nobilité des biens dudit la Motte. 1664-1677
                                                                                • Salinelles
                                                                                  • Thoiras
                                                                                    • Villegli
                                                                                      • 1 B 5778 Les consuls, contre Bernard Flourensse, prêtre et recteur de Villegli, appelant de l'allivreinent et compesiement de, ses biens qui sont pourtant d'"ancienne contribution". 1596-1644
                                                                                      • 1 B 5779 Procédure inverse. 1502-1644
                                                                                      • Villeneuve
                                                                                        • 1 B 5780 Isabeau de Saint-Chammont, veuve et héritière de Louis, comte de Bioules, vicomte de Lautrec, contre les consuls de Villeneuve. Nobilité des biens de la produisante, dont la justice dudit lieu, confirmée par sentence arbitrale de 1444. 1669