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Vous pouvez également cliquer sur Rechercher sans entrer aucun critère de recherche, pour avoir ainsi accès à tous les résultats par inventaire. Sélectionnez ensuite l’inventaire de votre choix (série H par exemple pour accéder à l’atlas du Grand-Saint-Jean).

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Ce formulaire donne accès aux cartes et plans numérisés. Les plans du cadastre en revanche sont accessibles par un formulaire dédié.

 

Administrations d’Ancien Régime (série C)

Leur ressort, excédant largement l’actuel département de l’Hérault, s’étendait à l’ensemble de la province de Languedoc, formée des généralités de Toulouse et de Montpellier. Ce sont :

  • l’intendance de Languedoc (cotes C 1-5811, 14282-14300) et ses subdélégations (C 5812-5974) ;
  • les bureaux des finances des généralités de Toulouse et Montpellier (C 5975-6539, 14312-14417) ;
  • le gouvernement militaire général de Languedoc (C 6540-6921, 14301-14311) ;
  • la direction des fortifications et travaux publics de Languedoc (C 6922-6957) ;
  • les États de Languedoc (C 6982-12568) ;
  • les diocèses civils (C 12569-14281).

Les compétences de l’intendant s’étendaient à la tutelle des communautés, à la construction ou réparation de lieux de cultes, à la construction et l’aménagement des voies de communication. Les États, chargés de l’assiette et de la perception des impositions dans le cadre des diocèses civils, constituaient également des dossiers sur les travaux financés par l’argent public.

Ces administrations nous ont laissé, surtout pour la fin du XVIIe et tout le XVIIIe siècle, un très grand nombre de cartes, plans et élévations concernant les constructions civiles et militaires et les voies de communication, dont la majeure partie est consultable ici, avec quelques autres documents figurés conservés dans le fonds, comme le dessin de la bête du Gévaudan réalisé en 1764 (C 44). Ils sont à mettre en relation avec les dossiers dont ils sont issus, consultables uniquement sur place aux archives départementales, et dont les inventaires sont accessibles via l’état général des fonds.

 

Dossiers d’administration communale (sous-série 2 O)

La sous-série 2 O est constituée de dossiers d’administration communale de la période 1800-1940 provenant de la préfecture. Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes, suivant ces grands thèmes :

  • Administration générale de la commune : contentieux, matériel, assurance, personnel communal, comptabilité et police.
  • Bâtiments et monuments publics : projets, constructions, réparations et entretien, location.
  • Biens communaux non bâtis : vacants et terrains communaux, équipements collectifs (jardins, stades, champ de foire, etc.).
  • Cimetière : travaux et gestion (règlement, tarifs et concession).
  • Travaux publics : eau potable, électricité, gaz, assainissement.

Dans quelques communes, on retrouve des dossiers relatifs à l’urbanisme regroupant les sujets comme les moyens de transports urbains, l’organisation de la voirie (numérotation de rue) ou la construction de lotissements particuliers ou de type HLM.

La sous-série 2 O contient un grand nombre de documents iconographiques, des plans essentiellement, mais aussi quelques photographies. Sauf pour les communes d'Agde, Béziers, Montpellier et Sète, de nombreux plans ont été numérisés et sont accessibles en ligne via le formulaire. Pour la consultation des plans extraits des liasses mais non numérisés, il faut se reporter à cet inventaire rattaché à l’état général des fonds. Quant aux dossiers dont sont extraits les plans, ils sont inventoriés dans des instruments de recherche par commune accessibles via l’état général des fonds. La réalisation d’un inventaire unique est en cours.

 

Bâtiments départementaux (sous-série 4 N)

Dès 1811, l’État avait concédé gratuitement aux départements, arrondissements et communes la pleine propriété des bâtiments nationaux consacrés aux services administratifs et judiciaires de leur ressort, à charge pour eux de les entretenir. C’est ainsi que l’on retrouve parmi le patrimoine départemental :

  • les bâtiments des préfectures et sous-préfectures,
  • les tribunaux et les prisons,
  • les grandes écoles et les écoles normales,
  • les gendarmeries,
  • les archives départementales.

455 plans extraits des liasses relatives à la construction et à l’entretien de ces bâtiments sont consultables en ligne. L’ensemble des documents de la sous-série 4 N est par ailleurs décrit dans cet inventaire.

 

Plans d’alignement (sous-série 2 S)

Le 16 septembre 1807, une loi relative au dessèchement des marais prévoyait la levée de plans d’alignement pour les communes de plus de 2 000 habitants, afin de permettre aux maires de déterminer les limites entre le domaine public routier et les propriétés privées.

Parfois accompagnés d’un tableau des rues listant les alignements prévus, ces plans présentent la voirie communale redessinée, notamment pour les besoins de la circulation. Les terrains à abandonner à la voie publique y sont distingués, et suivant la date de réalisation de chaque plan, le nom des propriétaires du moment ou les références cadastrales des parcelles peuvent y être reportés.

Les plans de 19 communes sont accessibles via ce formulaire. Les plans des autres communes et les dossiers correspondant dans la sous-série 2 S sont consultables en salle de lecture et leur inventaire est disponible via l’état général des fonds (Archives modernes > Travaux publics et transports), dans cet inventaire.

 

Autres documents

D’autres cartes et plans numérisés vont s’ajouter progressivement à ce corpus. Dès maintenant vous pouvez y trouver :

  • l’atlas des biens de la commanderie du Grand-Saint-Jean de Montpellier (55 H 3) et le registre des reconnaissances qui lui est associé (55 H 6) ;
  • des atlas de biens relevant des évêchés héraultais (série G)
  • des plans provenant d’archives communales déposées et non déposées ;
  • des plans provenant d’archives privées et concernant Boisseron, Capestang, Lansargues et Saint-Chinian (cave coopérative) ;
  • des copies de plans des XVIIe et XVIIIe siècles et autres plans réalisés dans le cadre de transactions impliquant du domaine public (sous-série 2 Q – Administration des domaines) ;
  • des cartes et plans provenant d’archives qui ne sont pas conservées aux Archives départementales de l’Hérault, mais qui ont été microfilmées et intégrées à la sous-série des microfilms de complément (1 Mi). Elles cartographient aussi bien des fortifications languedociennes (1 Mi 161/1 et 356/1) ou des communes héraultaises (1 Mi 7/B1 et B2, 8/B1, 204/1, 205/1, 369/1), que des bâtiments (1 Mi 335/1 et 381/1) ou des ouvrages d’art (1 Mi 344/1).
  • des cartes et plans issus de la sous-série 1 Fi, qui a été en partie numérisée. Cette sous-série est réservée à ces documents, d’un format supérieur à 24 x 30 cm, entrés par voie extraordinaire.