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Notice descriptive
- Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
- Procès
- Procès relatifs à la nobilité des terres
- Joyeuse
- Procès relatifs à la nobilité des terres
- Procès
1 B 5725 Les consuls de Joyeuse, contre Guillaume Blanc, du lieu de Baubiac, appelant du compeziement et allivrement d'une métairie acquise de François Itier et demandeur en déclaration de la noblesse de ladite métairie. Extrait du compoix de 1678. 1689
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 3662