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Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)Nombre de notices : 717

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Actes fondateurs. - "Récœuil des principaux documents et titres du Chartier de la ville d'Aniane, traduits et transcrits dans ce régitre en l'année 1786 [ce recueil a été composé par Philippe Caulier, archiviste des Bénédictins d'Aniane] à la réquisition de messieurs du Magistrat de ladite ville : messieurs maître Jean-François Vernière, gradué, maire, Louis Theule, Barthélémy Pioch, consuls ; messieurs André Tindel, curé, Pierre Vernière, Louis Moureau, Jacques Martin, Pierre Estival, Jean Archimbaud, Mathieu Siau, Jacques Issert, Jean Granier, Thomas Quatrefages, Jacques Sigaud, Jean Paloc, conseillers politiques ; Pierre Causse, secrétaire-greffier [Copie de 1786].
            240 vues  - Actes fondateurs. - \'Récœuil des principaux documents et titres du Chartier de la ville d\'Aniane, traduits et transcrits dans ce régitre en l\'année 1786 [ce recueil a été composé par Philippe Caulier, archiviste des Bénédictins d\'Aniane] à la réquisition de messieurs du Magistrat de ladite ville : messieurs maître Jean-François Vernière, gradué, maire, Louis Theule, Barthélémy Pioch, consuls ; messieurs André Tindel, curé, Pierre Vernière, Louis Moureau, Jacques Martin, Pierre Estival, Jean Archimbaud, Mathieu Siau, Jacques Issert, Jean Granier, Thomas Quatrefages, Jacques Sigaud, Jean Paloc, conseillers politiques ; Pierre Causse, secrétaire-greffier [Copie de 1786]. 10 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Actes fondateurs. - "Recœuil de plusieurs actes, titres et documens desquels quelqu'uns concernent les intérets de la communauté de la ville d'Aniane, et les autres regardent les affaires particulières de famille de celui qui a formé ce recœuil". Copies des XVIIe et XVIIIe siècles.
            199 vues  - Actes fondateurs. - \'Recœuil de plusieurs actes, titres et documens desquels quelqu\'uns concernent les intérets de la communauté de la ville d\'Aniane, et les autres regardent les affaires particulières de famille de celui qui a formé ce recœuil\'. Copies des XVIIe et XVIIIe siècles. 10 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • Actes fondateurs. - Octroi de privilèges et franchises à la communauté des habitants : compromis, transaction, arrêts du parlement, sentence, rapports.
          • Actes fondateur. - Création et réception de la charge de lieutenant maire : arrêts du Conseil d'État, édits, délibérations consulaires.
          • Rapports de la communauté des habitants avec l’abbaye. - Devoirs et obligations de la communauté à l’égard du seigneur abbé d’Aniane : délibérations consulaires, comptes, quittances, reconnaissances, correspondance.
          • Rapports de la communauté des habitants avec l'abbaye. - Paiement au Roi de l'albergue du marc d'argent imposé sur les consuls : charte royale, comptes, contrats d'adjudication, contrats de vente, délibérations consulaires, suppliques.
          • Rapports de la communauté des habitants avec l'abbaye. - "Compromis et sentence arbitrale rendue d'entre le camerier de l'abbaïe d'Aniane et D[om] Bernard de Phisco, prêtre, au sujet du droit du lict funérarire dû audit camérier, par chaque habitant de ladite ville".
          • Rapports de la communauté des habitants avec l’abbaye. - Cession et reconnaissances du franc-fief de la Bertrannette : actes de cession, reconnaissances.
          • Privilèges et franchises. - Réglementation des élections consulaires : arrêts du parlement, règlement. [Original et copie du XVIIIe siècle]
          • Règlement des rapports de la communauté d'Aniane avec la communauté de Gignac : transactions, lettre exécutoire d'un arrêt, sentence arbitrale, arrêts du parlement, correspondance.
          • Privilèges et franchises. - Règlement des rapports de la communauté d'Aniane avec la communauté de Saint-Guilhem-le-Désert : transactions, lettre exécutoire d'un arrêt, sentence arbitrale, arrêts du parlement, correspondance.
          • Privilèges et franchises. - "Arrêt de la cour des aides de Montpelier qui condamne les habitans de Saint-Guillem, Saint-Jean-de-Fos et de Gignac, contribuables forains d'Aniane à paier les sommes y spécifiées à rate de leurs compoix respectifs audit Aniane pour les frais des foules et logemens des gens de guerre y spécifiées" (16 février 1626).
          • Représentation aux États. - Députés aux États de Languedoc, désignation et convocation : délibérations consulaires, convocations, correspondance.
          • Cérémonies. - Fêtes, noces royales, naissances princières, victoires militaires : annonces officielles, correspondance.
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Recueil d'actes consulaires "comme baux à ferme des émoluments publics, ventes de bois, élections des consuls et autres officiers de la dite ville, quittances, obligations, compromis, syndicats...".
            • Recueil d'actes consulaires "comme baux à ferme des émoluments publics, ventes de bois, élections des consuls et autres officiers de la dite ville, quittances, obligations, compromis, syndicats".
            • Recueil d'actes consulaires "comme baux à ferme des émoluments publics, ventes de bois, élections des consuls et autres officiers de la dite ville, quittances, obligations, compromis, syndicats ".
            • Recueil d'actes consulaires "comme baux à ferme des émoluments publics, ventes de bois, élections des consuls et autres officiers de la dite ville, quittances, obligations, compromis, syndicats".
            • Recueil d'actes consulaires "comme baux à ferme des émoluments publics, ventes de bois, élections des consuls et autres officiers de la dite ville, quittances, obligations, compromis, syndicats".
              357 vues  - Recueil d\'actes consulaires \'comme baux à ferme des émoluments publics, ventes de bois, élections des consuls et autres officiers de la dite ville, quittances, obligations, compromis, syndicats\'. 10 EDT 22- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              67 vues  - Délibérations consulaires. 10 EDT 23- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              328 vues  - Délibérations consulaires. 10 EDT 24- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
              389 vues  - Délibérations consulaires. 10 EDT 27- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
              673 vues  - Délibérations consulaires. 10 EDT 33- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
              753 vues  - Délibérations consulaires. 10 EDT 35- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
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            • Élections et nominations des consuls et officiers.
            • Élections et nominations des consuls et officiers. - Livrées consulaires pour les maires et valets : ordonnance, requête, délibérations consulaires.
            • Élections et nominations des consuls et officiers. - Personnel communal, nomination et rémunération : requêtes, correspondance.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Rédaction et mises à jour des compoix successifs : procès-verbaux, arrêts de la cour des aides et finances, délibérations consulaires, suppliques, correspondance.
                  • Matrice du "Vieux compoix des habitants de la ville d'Aniane, fait à la fin du quinzième siècle".
                    148 vues  - Matrice du \'Vieux compoix des habitants de la ville d\'Aniane, fait à la fin du quinzième siècle\'. 10 EDT 48- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du "Compoix d'Aniane, pour les habitants internes et forains".
                    175 vues  - Matrice du \'Compoix d\'Aniane, pour les habitants internes et forains\'. 10 EDT 49- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Vieux compoix des habitants de la ville d'Aniane, fait au XVIe siècle".
                    280 vues  - Usuel du \'Vieux compoix des habitants de la ville d\'Aniane, fait au XVIe siècle\'. 10 EDT 50- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Vieux compoix des habitants de la ville d'Aniane de l'an 1526".
                    177 vues  - Usuel du \'Vieux compoix des habitants de la ville d\'Aniane de l\'an 1526\'. 10 EDT 51- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Compoix de l'an 1526, pour les forains d'Aniane".
                    179 vues  - Usuel du \'Compoix de l\'an 1526, pour les forains d\'Aniane\'. 10 EDT 52- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Compoix de la ville et du territoire d'Aniane", de 1555.
                    483 vues  - Usuel du \'Compoix de la ville et du territoire d\'Aniane\', de 1555. 10 EDT 53- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Compoix de la ville et du territoire d'Aniane", de 1555.
                    472 vues  - Usuel du \'Compoix de la ville et du territoire d\'Aniane\', de 1555. 10 EDT 54- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Compoix des forains, possédant biens et possessions au terroir de la ville d'Aniane, renouvelé en 1590".
                    293 vues  - Usuel du \'Compoix des forains, possédant biens et possessions au terroir de la ville d\'Aniane, renouvelé en 1590\'. 10 EDT 55- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Compoix des ville et territoire d'Aniane, pour les forains y possédant des biens roturiers, renouvelé en 1590".
                    116 vues  - Usuel du \'Compoix des ville et territoire d\'Aniane, pour les forains y possédant des biens roturiers, renouvelé en 1590\'. 10 EDT 56- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Compoix des forains d'Aniane, pour les forains, renouvelé en 1590".
                    73 vues  - Usuel du \'Compoix des forains d\'Aniane, pour les forains, renouvelé en 1590\'. 10 EDT 57- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du "Compoix de tous les habitants de la ville et du terroir d'Aniane, renouvellé en 1608".
                    494 vues  - Matrice du \'Compoix de tous les habitants de la ville et du terroir d\'Aniane, renouvellé en 1608\'. 10 EDT 58- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Compoix de tous les habitants de la ville et du terroir d'Aniane, avec des notes marginales de toutes les mutations des possessions d'héritages, fait en 1608".
                    691 vues  - Usuel du \'Compoix de tous les habitants de la ville et du terroir d\'Aniane, avec des notes marginales de toutes les mutations des possessions d\'héritages, fait en 1608\'. 10 EDT 59- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du "Compoix de tous les habitants de la ville et du terroir d'Aniane, avec des notes marginales de toutes les mutations des possessions d'héritages, fait en 1608".
                    262 vues  - Usuel du \'Compoix de tous les habitants de la ville et du terroir d\'Aniane, avec des notes marginales de toutes les mutations des possessions d\'héritages, fait en 1608\'. 10 EDT 60- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du "Cadastre original ou nouveau compoix de la ville et du terroir d'Aniane".
                    444 vues  - Matrice du \'Cadastre original ou nouveau compoix de la ville et du terroir d\'Aniane\'. 10 EDT 61- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix ou "Copie du cadastre d'Aniane avec toutes les mutations des tenanciers et des biens et possessions" de 1642, Ier volume.
                    454 vues  - Usuel du compoix ou \'Copie du cadastre d\'Aniane avec toutes les mutations des tenanciers et des biens et possessions\' de 1642, Ier volume. 10 EDT 62- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix ou "Copie du cadastre d'Aniane avec toutes les mutations des tenanciers et des biens et possessions" de 1642, 2ème volume.
                    331 vues  - Usuel du compoix ou \'Copie du cadastre d\'Aniane avec toutes les mutations des tenanciers et des biens et possessions\' de 1642, 2ème volume. 10 EDT 63- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix ou "Copie du compoix de la ville et du terroir d'Aniane avec des notes marginales à chaque article par forme d'indice qui cite les actes de reconnaissance de chaqu'un d'eux".
                    377 vues  - Matrice du compoix ou \'Copie du compoix de la ville et du terroir d\'Aniane avec des notes marginales à chaque article par forme d\'indice qui cite les actes de reconnaissance de chaqu\'un d\'eux\'. 10 EDT 64- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du "Compoix d'Aniane en l'année 1642, dressé par ténemens".
                    359 vues  - Matrice du \'Compoix d\'Aniane en l\'année 1642, dressé par ténemens\'. 10 EDT 65- Ouvre la visionneuse
                  • Fragments provenant de plusieurs compoix.
                    329 vues  - Fragments provenant de plusieurs compoix. 10 EDT 66- Ouvre la visionneuse
                  • Fragments provenant de plusieurs compoix : - Usuel de compoix (1644-1790). - Brevette (1733-1779). - Brevette (1760-1790). - Addition au compoix (1754-1790). - Feuillets épars (1688-1784).
                    307 vues  - Fragments provenant de plusieurs compoix : - Usuel de compoix (1644-1790). - Brevette (1733-1779). - Brevette (1760-1790). - Addition au compoix (1754-1790). - Feuillets épars (1688-1784). 10 EDT 67- Ouvre la visionneuse
                  • Suppléments au compoix : "cahier des pattus délaissés lors de la faction du compoix et qui ont été reprinses et ouvertes depuis" (1657), cahier de Bernagues (1739).
                    39 vues  - Suppléments au compoix : \'cahier des pattus délaissés lors de la faction du compoix et qui ont été reprinses et ouvertes depuis\' (1657), cahier de Bernagues (1739). 10 EDT 68- Ouvre la visionneuse
                  • Désignation des collecteurs : délibérations consulaires, actes de nomination, correspondance.
                  • Collecte des impositions : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, comptes annuels des recettes et dépenses des collecteurs, quittances, correspondance.
                  • Collecte des impositions : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, comptes annuels des recettes et dépenses des collecteurs, quittances, correspondance.
                  • Collecte des impositions : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, comptes annuels des recettes et dépenses des collecteurs, quittances, correspondance.
                  • Collecte des impositions : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, comptes annuels des recettes et dépenses des collecteurs, quittances, correspondance.
                  • Collecte des impositions : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, comptes annuels des recettes et dépenses des collecteurs, quittances, correspondance.
                  • Collecte des impositions : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, comptes annuels des recettes et dépenses des collecteurs, quittances, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon.- Dénombrement des biens nobles : ordonnances, affiches, états des biens nobles, suppliques, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon. - Milliaires pour servir à faire l'imposition royale et municipale d'Aniane : états nominatifs (1655-1706, 1707, 1724-1732, 1732-1743).
                  • Perception de la taille et du taillon. - Milliaires pour servir à faire l'imposition royale et municipale d'Aniane : états nominatifs (1744-1753, 1779-1791) et un cahier de non-valeur (XVIIIe siècle).
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l'assiette du diocèse, délibérations de l'assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, convocations à l’assiette du diocèse, délibérations de l’assiette du diocèse, préambules des impositions, mandements ou mandassiettes, tarifs pour allivrement, brouillards annuels, correspondance.
                  • Perception du compoix cabaliste : états nominatifs, correspondance.
                  • Perception des impôts royaux de quotité. - Capitation : ordonnances, mandements, brouillards, affiches, délibérations consulaires, quittances, suppliques, correspondance.
                  • Perception des impôts royaux de quotité. - Dixième des revenus, cinquantième du revenu des biens, vingtièmes des revenus : ordonnances, mandements, brouillards, affiches, délibérations consulaires, quittances, suppliques, correspondance.
                  • Perception des taxes royales : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, quittances, suppliques, correspondance. Droit d'amortissement (1483-1768). Taxe sur les armoiries (1698-1700).
                  • Perception des droits seigneuriaux : ordonnances, quittances, suppliques, correspondance. Albergue (1575-1789). Droits de lods (1583-1706). Dîmes et fruits décimaux (1643-1785). Droit de ban et arrière-ban (1691-1697).
                  • Fermes. - Propositions d'affermage : offres d'afferme, contrats d'afferme (1594, 1692-1746).
                  • Fermes. - Mise en ferme de la perception de taxes et droits : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, offres des fermiers, contrats d'afferme, suppliques correspondance. Ferme des émoluments (1593-1717). Ferme du courratage (1400-1789).
                  • Fermes. - Mise en ferme de la perception de taxes et droits : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, offres des fermiers, contrats d'afferme, suppliques correspondance. Ferme de la boucherie (1439-1778).
                  • Mise en ferme de la perception de taxes et droits : ordonnances, affiches, délibérations consulaires, offres des fermiers, contrats d'afferme, suppliques correspondance. Ferme des prés communs (1439-1789). Ferme du four banal (1631-1785). Ferme des moulins banniers et bladiers (1651). Ferme des octrois (1704-1731).
                  • Comptabilité
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Comptes annuels des consuls : ordonnances, livres des recettes et des dépenses, quittances, correspondance.
                    • Dettes et emprunts. - États des dettes de la communauté : ordonnances, états des dettes, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Dettes et emprunts. - États des dettes de la communauté : ordonnances, états des dettes, quittances, suppliques, correspondance.
                    • Dettes et emprunts. - Organisation et remboursement des emprunts de la communauté : ordonnances, contrats, suppliques, correspondance.
                    • Dettes et emprunts. - Pièces extraites de la série CC.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Terrains communautaires, achats et ventes : actes d'achat et de vente dont convention et contrat passés entre le Roi Henri II et les États du Languedoc pour la vente aux communautés des pattus, garrigues et terres vacantes (1486-1782). Limites de la ville avec La Boissière : copies d'actes de compromis, de transactions et de sentences arbitrales (1322 [copie XVIIe s.] -1672). Limites de la ville avec Gignac : arrêt du parlement, copies de procès-verbal de vérification de position des bornes (1400-1411). Limites de la ville avec Puechabon : copies de sentences et requêtes (1580-1599). Limites entre Puechabon et Argelliers : acte de transaction (1619). - Bois, gestion des coupes et arpentage : arrêts royaux, délibérations consulaires, procès-verbaux de l'arpenteur des Eaux et Forêts et de l'arpenteur communautaire, plans (1575-1789).
                    • Bois, vente et adjudication des coupes : ordonnance royale, correspondance, plan aquarellé (1612-1790) ; litiges : pièces de procédures (1668-1790).
                    • Bois. - Litige lors de l'adjudication d'une coupe : correspondance (1744) ; surveillance de l'exploitation pratiquée par les adjudicataires : correspondance (1751-1789). Gardes-bois et gardes-terres : délibérations consulaires (1725-1776) ; vols et dégradations : délibérations consulaires, correspondance (1675-1790). Vente aux tanneurs d'écorces et délits d'écorcement : correspondance (1712-17573). Vente des glands : délibérations consulaires, actes de vente (1638-1725). - Chasse : correspondance (1574).
                    • Dépaissance dans les bois et les terres labourables, réglementation et délits : ordonnance royale, ordonnances consulaires, correspondance.
                    • Eaux, cours d'eau : ordonnance des Eaux et Forêts, affiches (1643-1779) ; canal des deux mers : ordonnance (1664). Fontaines, réparations des conduites : délibérations consulaires, devis, plan de «la fontaine» (1574-1786). Carrière de pierre : correspondance (1585-1588). Place du marché, construction et réparations : ordonnances consulaires, devis, correspondance (1586-1746). Rues, construction et aménagement : ordonnances consulaires, correspondance (1585-1784) ; réparations : ordonnances consulaires, devis, correspondance (1722-1784). Chemins, chemin du pont Saint-Guilhem au grand chemin de Montpellier : correspondance (1697-1789). Chemin d'Aniane à La Boissière : devis, correspondance (1695-1701). Chemin d'Aniane à Gignac : ordonnances consulaires, correspondance (1679-1789). Chemin d'Aniane à Puechabon : correspondance (1782-1786). Chemin de la Montagne : ordonnances, correspondance (1691). Litiges à propos de la réparation des chemins : acte diocésain, correspondance (1697-1754) ; réparations et aménagement des fossés : ordonnances consulaires, correspondance (1718-1787). Pont, réparation du pont de Gignac : correspondance, délibération communautaire (1701).
                    • Édifices communautaires, constructions et réparations : délibérations consulaires, quittances, devis, plan et élévation aquarellés, correspondance (1441-1784). Réparations et aménagement de la maison consulaire : devis, correspondance (1684-1783). Réparations des murailles et des portes : délibérations consulaires, acte de jugement, devis, quittances, tableaux des offres, correspondance (1360-1766). Réparation de l'horloge : correspondance (1612-1740). Réparation de la boucherie : correspondance (1676, 17742). Réparations du four banal : délibérations consulaires, comptes-rendus de réparations, quittances, correspondance, devis (1585-1764).
                    • Édifices cultuels. - Réparations de l'église Saint-Jean et litiges : arrêts du parlement de Toulouse, délibérations consulaires, quittances, devis, plan aquarellé, 2 plans au crayon de couleur [mauvais état] (1500-1780) . Réparations de la chapelle Notre-Dame : correspondance (1772). Construction de la chapelle d'humilité : correspondance (1696). Presbytère, constructions et réparations : délibérations consulaires, devis, correspondance (1665-1772). Cimetière, réparations : ordonnances consulaires, correspondance (1576,1765-1723). École, réparations : ordonnances consulaires, correspondance (1687-1731). Calamités naturelles, demandes d'indemnités et vérification des dommages : délibérations consulaires, correspondance (1492-1748).
                    • Place du marché, construction et réparations : ordonnances consulaires, correspondance.
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
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