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Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)Nombre de notices : 717

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
            • 1 I Police locale
              • Suppression du commissariat de police d’Aniane : décret, correspondance.
              • Garde-champêtre. - Rédaction des procès-verbaux : instructions (1806-1818). Achat d'armes : délibération du conseil municipal (1880). Procès-verbaux (1881-1906). Gardes-champêtres particuliers : correspondance (1834-1970).
              • Cérémonies, fêtes, journées commémoratives : instructions, correspondance (an V-1895).
              • Lieux publics. - Débits de boisson : arrêtés, autorisations d’ouverture (1818-1888). Jeux de cartes, de mail, de paume, billard, réglementation : affiche, arrêtés (an X-1865). Cinéma, réception des travaux : avis (1952). Police du bruit : arrêté, pièces de procédure (1851-1879).
              • Police des foires et marchés : instructions.
              • Vagabondage, mendicité : instructions (an V-1897).
              • Police de la rage : mesures sanitaires, arrêtés.
              • Crimes, délits : signalements, rapports, correspondance (an IV-1922).
              • Police des inhumations, transports de corps, exhumations : délibérations du conseil municipal, correspondance (1857-1944). Corbillard, achat : délibération du conseil municipal (1923).
              • Sinistres, orages, grêle : réclamations, déclarations de pertes, listes des indemnisations, statistiques (an VII-1957).
              • Ferme des boues et immondices, enlèvement des ordures ménagères : cahier des charges, soumissions (1806-1945). Achat d'un tombereau : délibération du conseil municipal, traité de gré à gré (1931).
              • Police de la circulation : arrêtés.
              • Usages locaux. - Fixation du ban des vendanges : instructions (an VI). Grappillage, ramassage des herbes : arrêtés (1790-1974).
              • Chasse : permis, de chasse, circulaires, correspondance. Pêche : affiches.
              • 2 I Police générale
                • Émigrés : état nominatif (1792), correspondance (an II). Biens des émigrés : arrêtés, procès-verbaux, cahier des charges, circulaires (1792-1815). Certificats de civisme pour les notaires (1792). Police générale : circulaires et instructions, pétition, correspondance (1792-1839).
                • Police générale, délivrance de passeports pour l’intérieur : souches, circulaires et instructions, registre, laisser-passer nominatifs, correspondance (an IV-1879).
                • Surveillance des étrangers : listes nominatives des bénéficiaires d'un permis de séjour, état nominatif et par nationalité, registre d'immatriculation (1823-1915). Surveillance des étrangers et des individus dangereux : circulaires et instructions (an IV-1816).
                • Colportage : circulaires et correspondance (an IV-1822). Changements de régimes, disparition des emblèmes, drapeaux, timbres : circulaires (ans III- V, 1815-1816).
                • Police du roulage : circulaires, procès-verbaux de contravention, correspondance (an VI-1863).
                • Condamnés libérés : avis de la préfecture, feuille de route du ministère, notice individuelle des repris de justice (an VI-1879).
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
                • Demande de renseignements concernant le Général Causse (1849). Surveillance des cercles : arrêté préfectoral, statuts, liste des membres, correspondance (1853-1900).
                • Loteries (1856-1868) et souscriptions (1852-1938) : circulaires, arrêté préfectoral, listes nominatives, billets.
                • Livrets d'ouvriers, délivrance : correspondance (1867 ;1892). Passages gratuits pour l'Algérie, autorisation : correspondance (1883-1884 ;1892) et passeport italien (1893).
                • Armes à feu, détention et utilisation : arrêté municipal (1893), déclarations (1938). Associations : statuts (1923; 1932).
                • 3 I Justice
                  • 4 I Répression
                    • Dépôt de mendicité : instructions, correspondance.
                    • Dépôt de sûreté municipal, fonctionnement : instructions, état estimatif des travaux à effectuer.
                    • Maison d’éducation surveillée, subventions : délibérations du conseil municipal (1899-1939), état des effectifs (1943).
                    • Maison centrale de détention d’Aniane. - Création d’une commission pour les maisons centrales : ordonnance royale, correspondance (1847-1848). Personnel de la maison centrale d’Aniane : états nominatifs et mouvements (1847-1943). Détenus, effectifs, conditions de promenade, visites, mariage (1847-1886). Ateliers : autorisation pour établir une chaudière et une machine à vapeur (1861).
                    • 5 I Hygiène publique et salubrité
                      • Commission d’hygiène publique du canton d’Aniane : registre des délibérations (1849-1851) ; personnel : enquête (1869).
                      • Règlement sanitaire municipal.
                      • Médecins, pharmaciens, sages-femmes : instructions, correspondance (an V-1897).
                      • Logements et établissements insalubres : instructions, liste des établissements, procès-verbaux de notification (an II-1915). Établissements insalubres : autorisations d’ouverture (an II-1934). Immeubles menaçant ruine : rapports, procès-verbaux de démolition (an IV-1940).
                      • Balayage et dépôts d’immondices : arrêtés, correspondance (1812-1914). - Surveillance des eaux potables : analyses (1929-1940).
                      • Vaccinations : instructions (1809-1845), listes des vaccinations et revaccinations antivarioliques (1927-1960).
                      • Épidémies : statistiques, bulletins d’avertissement, états des dépenses.
                      • Inspection des viandes, surveillance de l’abattoir et des ateliers d’équarrissage : arrêtés (1905-1960), registre des inspections (1931-1933).
                      • Épizooties : instructions, délibérations du conseil municipal (an X-1939).