Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- 5 I Hygiène publique et salubrité
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
Logements et établissements insalubres : instructions, liste des établissements, procès-verbaux de notification (an II-1915). Établissements insalubres : autorisations d’ouverture (an II-1934). Immeubles menaçant ruine : rapports, procès-verbaux de démolition (an IV-1940).
Cote : 10 EDT 486
Date(s) : 1794-1940
CONTEXTE :
Ancienne cote : 5 I 4INDEXATION :
Indexation géographique : Aniane (Hérault, France)Indexation matière : Installation classée
