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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)Nombre de notices : 717

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
          • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
              • 1 D Conseil municipal
                • Instructions sur la tenue des assemblées (an IV - an VII).- Délibérations du Conseil général de la commune.
                  600 vues - Instructions sur la tenue des assemblées (an IV - an VII).- Délibérations du Conseil général de la commune. 10 EDT 288- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  202 vues - Délibérations communales. 10 EDT 289- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  97 vues - Délibérations communales. 10 EDT 290- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  204 vues - Délibérations communales. 10 EDT 291- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  201 vues - Délibérations communales. 10 EDT 292- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  251 vues - Délibérations communales. 10 EDT 293- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  245 vues - Délibérations communales. 10 EDT 294- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  256 vues - Délibérations communales. 10 EDT 295- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  205 vues - Délibérations communales. 10 EDT 296- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  209 vues - Délibérations communales. 10 EDT 297- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  198 vues - Délibérations communales. 10 EDT 298- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  108 vues - Délibérations communales. 10 EDT 299- Ouvre la visionneuse
                • Délibérations communales.
                  107 vues - Délibérations communales. 10 EDT 300- Ouvre la visionneuse
                • 2 D Actes de l'administration municipale
                  • Municipalité de canton : arrêtés (an VI). Livrets d’ouvrier : registre d’inscription (1857). Veilleurs de nuit à la mairie : liste (1854). Permis de chasse : registre (1855-1863).
                  • Registre composite. - Arrêtés et avis (1856-1876). Engagements volontaires : liste nominative (1832-1850). Incapacités légales : liste nominative (1859-1862). Médecine gratuite : liste nominative (1863-1864). Permis de chasse : liste nominative (1863-1876).
                  • Arrêtés et avis.
                  • Registre composite. - Arrêtés (1877-1898). Permis de chasse : liste nominative (1877-1900). Engagés volontaires : liste nominative (1882-1896).
                  • Arrêtés et avis.
                  • Registre de correspondance (an X-an XI, 1811, 1838-1866).
                  • Répertoire des actes et adjudications transmis à l'enregistrement (an IV-an V, 1815-1862).
                  • 3 D Administration de la commune
                    • Syndicat du canal de Gignac : arrêtés, procès-verbal des séances, acte de vente, cahiers d'irrigation des luzernes (1886-1946). Syndicat téléphonique des communes de Saint-André-de-Sangonis, Montpeyroux, Gignac et Aniane: statuts, correspondance (1899-1903). Drapeaux, écharpes, timbres : extraits de délibération, correspondance (1814-1896). Bibliothèque administrative, abonnements (an VIII, 1829-1876). Archives et objets mobiliers : inventaire (1815-1857).
                    • Droits seigneuriaux, ferme du four bannier, ferme de courtage : requêtes (1790-1791). Condamnation de la commune pour non-paiement des dommages : procès-verbal, arrêté municipal, pétition (an VI). Usurpations des murs de la ville : procédure (1792-1864). Usurpations de prises d’eau : procédure (1834-1864). Usurpations des murs de l’église : procédure (1834-1864).
                    • Usurpations de chemins : procédure (1793-1877). Promenade Saint Laurent, usurpation de terrains par la commune : procédure (1850-1894). Source Saint Rome, recherche de propriété et contentieux contre l’entrepreneur : correspondance (1810-1883). Source appartenant à M. Coste-Folcher, procès : correspondance (1893). Bois communaux, contentieux avec M. Bonniol et M. Bonel (1816-1848). Paiement de travaux, contentieux (1786-1939).
                  • E ETAT CIVIL
                    • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                        • 1 F Population
                          • 2 F Commerce et industrie
                            • Commerce et industrie : correspondance sur les échanges, les procédés de fabrication ; demandes de renseignements sur les tanneries, amidonneries ; enquêtes sur les personnalités marquantes (an IV-1860) ; correspondance relative aux marques de fabrique (1812-1819) ; situations industrielles : tableaux statistiques (1807-1886).
                            • Exposition des produits de l’industrie : correspondance (1819-1937), rapport (1878).
                            • 3 F Agriculture
                              • Sociétés et syndicats agricoles. Coopératives «Les Vignerons d'Aniane» : statuts (1913). Société coopérative de vinification «Les Treilles» : statuts (1925), subvention (1936). Syndicat des ouvriers agricoles d'Aniane : statuts (1925). Comité départemental d'action de défense des viticulteurs : délibérations du conseil municipal (1953). Association de propagande pour le vin : délibérations du conseil municipal (1944). Société de production maraîchère intercommunale ou société coopérative des cultures vivrières, création d'un jardin intercommunal : délibérations du conseil municipal, correspondance (1942-1944).
                              • Comices agricoles, concours régionaux : instructions, correspondance.
                              • Formation agricole : délibérations du conseil municipal (1934-1938), programme (1934).
                              • Culture et élevage. - Cultures : circulaires, correspondance (an VI-1815, 1847). Sériciculture : états des productions, correspondance (1812-1917). Bêtes à cornes, recensement : état quantitatif (1813-1814). Bêtes à laine : correspondance (1814-1815). Haras, projet d’installation : correspondance (1814). Cession de chevaux par l’État : correspondance (1859-1860). Viticulture, arrosage et arrachage des vignes : délibérations du conseil municipal (1834-1935).
                              • Oléiculture. - Cotisation professionnelle : bordereaux de recouvrement (1961-1965). Primes : liste des bénéficiaires (1911-1965).
                              • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stock de vin : relevés des déclarations.
                              • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stock de vin : relevés des déclarations.
                              • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stock de vin : relevés des déclarations.
                              • Viticulture. - Déclarations de récoltes et de stock de vin : relevés des déclarations.
                              • Statistiques agricoles . - Commission cantonale, commission communale : arrêtés préfectoraux, délibérations (1873-1904). Registres des cultures (1922). Statistique agricole annuelle : questionnaires (1814-1930), bulletins individuels de déclaration agricole, échantillon (1943).
                              • Animaux nuisibles. - Destruction des animaux nuisibles : circulaires, délibérations du conseil municipal, statistiques (an V-1957). Échenillage : circulaires, affiche (an IV-1808). Nomination d'un lieutenant de louveterie : correspondance (1957).
                              • Calamités agricoles : déclarations de pertes, correspondance.
                              • 4 F Subsistances
                                • Foires et marchés, créations, rétablissements : affiche, correspondance (an XIII-1881).
                                • 6 F Mesures d'exception
                                  • Prix et monnaies. Maximum, réglementation : extrait du procès-verbal du conseil du district (an II). Assignats, réglementation : circulaires (1793-an IV). Circulation de fausse monnaie : instructions, correspondance (an V-1837).
                                  • Ravitaillement en grain, organisation : instructions, correspondance (an II-1806).
                                  • Mesures d'exception, guerre 1939-1945. - Cartes d'alimentation : circulaires, délibérations du conseil municipal, listes des particuliers par catégories, état des cartes distribuées (1940-1945). Abattage des porcs : état (1942). Jardinage : registre d'inscription [s.d.]. Vêtements et produits textiles : circulaires, contingent (1941-1942). Coopérative cantonale Aniane - Gignac : adhésions, inscriptions [s.d.].
                                  • Législation du travail. - Réglementation des jours de fête et de repos : instructions (an VI-1825). Travail des enfants dans les manufactures : instructions (1841-1845). Livret d'ouvrier, réglementation : cahier d'enregistrement, livret, spécimen (1855-1903). - Chantier de chômage, organisation : délibération du conseil municipal, correspondance (1932-1938).
                                • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                    • 1 G Impôts directs
                                      • Cadastre. - Délimitation de la commune : instructions (an XII-1859).
                                      • Cadastre. - Délimitation de la commune : procès-verbal de délimitation du territoire.
                                      • Contribution foncière de 1791 : états de sections A – L.
                                      • Contribution foncière de 1791 : états de sections M – S.
                                      • Cadastre : procès-verbal du territoire de la commune.
                                      • Cadastre : états de sections A – B.
                                      • Cadastre : états de sections C – I.
                                      • Cadastre : états de sections K – P.
                                      • Cadastre : états de sections Q – S.
                                      • Cadastre : registres des mutations de propriété (an V-an VI, 1808-1818).
                                      • Cadastre : registres des mutations de propriété.
                                      • Cadastre : registres des mutations de propriété.
                                      • Cadastre : registres des mutations de propriété.
                                      • Cadastre, constructions nouvelles, rectifications, mutations : instructions, correspondance.
                                      • Contributions directes, perception : instructions, affiches (1790-1849). Nomination des répartiteurs : instructions, délibérations du conseil municipal, listes (an IV-1935).
                                      • Patente, perception : instructions, affiches, correspondance (1791-1849). Dégrèvement : correspondance (an VII-1853).
                                      • Patente, perception : rôle d'imposition (1807-1811, 1816, 1818, 1824).
                                      • Levée de la taille : préambule du rôle.
                                      • Perception de la contribution foncière : rôles d'imposition (1792-1793, an XII - an XIII).
                                      • Perception de la contribution foncière : rôles d'imposition.
                                      • Perception de la contribution foncière : rôles d'imposition.
                                      • Perception de la contribution foncière : rôles d'imposition.
                                      • Perception de la contribution foncière : matrice du rôle d'imposition.
                                      • Perception des contribution personnelle, mobilière et somptuaire : circulaires, état du montant des rôles, déclarations individuelles, correspondance.
                                      • Perception des contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices du rôle d'imposition (1792, an V, an VI I- an VIII, an XI-1810).
                                      • Perception des contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices du rôle d'imposition (1811-1812, 1814, 1816, 1818).
                                      • Perception de la contributions des portes et fenêtres : circulaires, arrêtés de la municipalité de canton, états des mutations (an VII-1811).
                                      • Perception de la contribution des portes et fenêtres : rôles d'imposition (an XI, 1808, 1816, 1818).
                                      • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                      • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                      • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                      • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                      • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                      • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                      • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                      • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
                                      • Contributions directes : mandements.
                                      • Contributions directes, cotes irrécouvrables : états, affiches, correspondance (an V-1837).
                                      • Contributions directes, dégrèvements : délibérations du conseil municipal, correspondance (1792-1893).
                                      • Contributions directes : tableaux de répartitions des contributions directes.
                                      • Impôt sur le revenu : liste des contribuables.
                                      • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
                                      • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
                                      • 2 G Impôts extraordinaires
                                        • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
                                          • Contributions indirectes : correspondance (1791-1830). Débits de tabac, réglementation : correspondance (1811-1868).
                                          • Enregistrement, droits de timbre : arrêté ministériel, délibérations du conseil municipal, extraits d’enregistrement, actes de succession, correspondance (an VII-1888). Suppression du bureau d’Aniane : décret ministériel, délibération du conseil municipal (1924).
                                          • Postes et télégraphe. - Création du bureau de poste, distribution du courrier : délibérations du conseil municipal, correspondance (an VI-1830, 1892). Télégraphe, installation des lignes, ouverture d'un bureau : correspondance (1859-1877).
                                          • Poids et mesures, réglementation, vérification du matériel : affiches, instructions, correspondance (an IX-1896).
                                        • H AFFAIRES MILITAIRES
                                            • 1 H Recrutement
                                              • 2 H Administration militaire
                                                • Division militaire, relation entre les autorités civiles et militaires : circulaires, correspondance (an IV-1883).
                                                • Caserne de la maison d’arrêt, location, réparation , cession à l’État : arrêtés, rapports, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, correspondance.
                                                • Infirmerie militaire, équipement matériel, fonctionnement : inventaire, état des fournitures, compte-rendu sanitaire mensuel, convention, correspondance (an IV-1891).
                                                • Champ de manœuvre : correspondance.
                                                • Garnison, effectifs : états nominatifs, états numériques, correspondance.
                                                • Gendarmerie, effectifs, casernement : circulaires, état nominatif, correspondance (an VI-1914).
                                                • Cantonnement des troupes de passage : état nominatif des habitants, état des ressources, état des sommes dues, correspondance.
                                                • Passage des troupes : avis, correspondance.
                                                • Préposé aux transports de guerre, nomination : correspondance.
                                                • Transports militaires : circulaires, ordres de transports, avis d’expédition, correspondance.
                                                • Militaires voyageant isolément : registre des feuilles de route, correspondance.
                                                • Subsistances : circulaires, arrêtés, états nominatifs et quantitatifs des fournitures et réquisitions, cahier des charges, correspondance.
                                                • Réquisitions militaires. - Réquisition d’ouvriers pour travailler à la place forte de Perpignan : extraits de délibération du conseil de district (1793). Garde-côtes , contribution des habitants : liste des contribuables (1808-1809).
                                                • Réquisitions militaires. - Réquisition de grains (an II-1814). Réquisition de fourrage et d’avoine (an III-1868). Réquisition de literie, d’habillement et de fournitures diverses (an IV-1867). Fourniture de bois de chauffage : circulaires, rôles des contribuables réquisitionnés, reçus, états indicatifs des prix, inventaire annuel, états, notes, correspondance (an VII-1890).
                                                • Réquisitions militaires. – Réquisitions de chevaux et de mules : instructions, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (an II-1870). Classement des chevaux, juments, mulets et mules : procès-verbaux de visite, feuilles de déclaration, certificats de déclaration, registres, correspondance (an II-1937).

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