Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
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    Lois et ordonnances royales : registre d’enregistrement.
    Cote : 10 EDT 287
    Date(s) : 1818-1824
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : A 1
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Aniane (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration centrale
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Instructions sur la tenue des assemblées (an IV - an VII).- Délibérations du Conseil général de la commune.
      
      600 vues
      Cote : 10 EDT 288
      Date(s) : 1790-1799
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1 D 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 19 août 1790 au 28 brumaire an IV (19 novembre 1795).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 600 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Aniane (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      202 vues
      Cote : 10 EDT 289
      Date(s) : 1800-1817
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1 D 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 30 prairial an VIII au 2 juillet 1817, ainsi que des tables.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 202 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Aniane (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      97 vues
      Cote : 10 EDT 290
      Date(s) : 1817-1830
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1 D 3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 juillet 1817 au 17 août 1830 et des copies de lettres.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 97 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Aniane (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      204 vues
      Cote : 10 EDT 291
      Date(s) : 1830-1858
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1 D 4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 20 août 1830 au 26 janvier 1858 et des copies de lettres et une table.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 204 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Aniane (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      201 vues
      Cote : 10 EDT 292
      Date(s) : 1838-1850
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 1 D 5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 4 février 1838 au 5 mai 1850.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 201 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Aniane (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération

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