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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)
    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
      • BB ADMINISTRATION COMMUNALE

Recueil d'actes consulaires "comme baux à ferme des émoluments publics, ventes de bois, élections des consuls et autres officiers de la dite ville, quittances, obligations, compromis, syndicats".

Cote : 10 EDT 22
Date(s) : 1601-1783
Importance matérielle (ml) : Registre, couvrure parchemin
CONTEXTE :
Ancienne cote : BB 6
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Comprenant, non relié en début de registre, un cahier de délibérations consulaires de Saint-Jean-de-Fos entre mai 1708 et le 26 mai 1709.

 

« Libre de la maison consulaire d'Aniane, achepté par Pierre Dumas, bourgeois, premier consul de la ville, le trentième janvier 1620, pour y metre et incérer les conseils généraulx ou des vingt-cinq que se tiendront en ladite maison consulaire 1620. Dieu soit bénit et loué, et tout ce que sera mis dans ce dit libre soit à son honeur et glouère pour le bien, profit et utilité de la dite ville d'Aniane. Dans ce libre sont aussi incérés pluzieurs aultres conseils généraux tenus auparavant et aultres actes et instrumens concernant les affaires et proffict de la communauté ».

Table chronologique des actes en tête de volume ajoutée en 1785 (rédigée par Caulier).

- Défense d'avoir des bœufs dans la juridiction d'Aniane. Tout habitant ayant cent têtes de bétail à laine paiera annuellement cinq livres de cotisation, et cinquante sous par cent chèvres. Les possesseurs des « isserts » seront cotisés annuellement suivant le nombre de sétérées possédées. Les potiers et les tuiliers payeront, pour chaque fournée de tuiles ou de poteries, cent tuiles, au profit de la ville [folio 1] (18 février 1601).

- Règlement de l'élection consulaire, de l'audition...

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SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 357 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : Aniane (Hérault, France), Saint-Jean-de-Fos (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération

Iconographies