À noter : affaire de la succession de Monseigneur de La Berchère, archevêque de Narbonne (1730-1731).

Dépenses ordinaires des diocèses de Montpellier, Béziers, Alet (1739-1740).

À noter : ordonnance concernant l'acquisition des terres de Conques et Trèbes appartenant anciennement au domaine du roi, rachetées ensuite par les États par subvention (1567).

À noter : échantillons ; Holker.

À noter : journaux.

À noter : passage de Monsieur à Sète, frais (dessin).

- Nomenclature des affaires de la province restées indécises, transmises au syndic général à Paris et état des affaires pendantes au Conseil d'État du roi, correspondance y relative (1760-1769).

- Instruction pour le syndic-général contre Monsieur Rabinel, curateur à l'hoirie vacante d'Auzières (1790).

- "Articles présentés au roi Louis XV par la ville pour la confirmation de ses droits", imprimé en 1717.

- Mémoire concernant l'administration municipale de la ville de Toulouse, historique, institution des capitouls, mémoire présenté par les députés de la ville aux États le 25 janvier 1776.

- Contribution de 50000 livres rejetée sur les subventions.

- Mémoire pour la ville sur l'arrêt du Conseil du 29 mars 1773 qui rejette sur les villes l'entretien des bâtiments servant à l'administration de la justice.

- Mémoire sur l'hôtel destiné à perpétuité au logement du premier président du parlement.

- "Mémoire prouvé par les faits sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse", imprimé, s.d., 30 p.

- Mémoire manuscrit sur la police de Toulouse avec le « moyen qu'il faudrait employer pour la garde et police de cette ville ».

- Règlement pour l'établissement d'une patrouille bourgeoise dans la ville de Toulouse (1772).

- Mémoire sur l'élargissement de la rue de Tamponières, présenté à messieurs les capitouls, par Monsieur de Montgazin, conseiller au parlement.

- Confirmation des privilèges de noblesse pour les capitouls (27 mars 1727).

- Mémoire sur les élections des capitouls ; mémoire pour nobles de Lombrail, Laymerie et Fondeyre, anciens capitouls.

- Liste des capitouls et anciens capitouls (1707, 1750).

- Droit de franc-salé.

- « Prix proposé par la ville de Toulouse pour le plan de reconstruction de son hôtel », imprimé à Toulouse, imprimerie J.A.H.M.B. Pijon.

- Projet du sieur Touroude pour fournir de l'eau de la Garonne à une partie de la ville de Toulouse par des fontaines.

- « Motifs d'un arrêt du parlement de Toulouse du 10 juillet 1765 concernant l'exercice des fonctions de procureur du roi de la police de cette ville » ; « mémoire pour le procureur du roi en la ville et viguerie de Toulouse réunie à la sénéchaussée ».

- Remarques du trésorier de la ville sur le recouvrement du vingtième.

- Vérification des dettes : copie de règlements royaux, délibérations et mémoire du corps de ville (1670-1744).

- Offices de lieutenants généraux de police alternatifs (1713).

- Octrois (1768-1769).

- Ferme des droits de subvention et commutation de la ville (1706).

- Copie d'une lettre écrite à Messieurs les capitouls de la ville de Toulouse au sujet d'un mémoire qui a pour titre : « Réflexions d'un citoyen, sur les avantages du quai projeté par les États de la province du Languedoc dans la ville de Toulouse » imprimé en 1765.

- Notes et mémoires sur les impositions et les comptes de la ville (1689-1750).

- Copie d'arrêts royaux, correspondance et mémoires du syndic général sur les impositions et la levée des impositions, octrois et revenus patrimoniaux à Toulouse (1710-1768).

- Séparation des caisses des impositions et des revenus patrimoniaux (1782-1783).

- Préambule du rôle des impositions de 1784.

- Remise des pièces justificatives des dettes (1733) ; état du remboursement de dettes effectué en 1783.

- Note sur le règlement de l'exploitation de la ferme de l'équivalent.

- Académies de belles lettres, de peinture, de musique, d'équitation.

- Détail des ouvrages faits à l'observatoire de Toulouse donné à la Société des Sciences.

- Requête aux États de Desquerre, habitant de Toulouse, inventeur d'une machine hydraulique (1777).

- Viguerie : réunion au sénéchal, arrentement : mémoire, représentations des capitouls, arrêts royaux (1563-1749).

- Requête des boulangers pour indemnité sur la vente du pain [prix du blé avril-juin 1778].

- Messageries : liaison avec la Provence, transport de marchandises, requêtes de maîtres de poste, proposition de la ville de Sète, mémoires des États, dossier confié à Monsieur de La Fage à Paris, en 1779

À noter : sceaux.

[Mention dans l'inventaire de 1748 du compte de « Monsieur de Porte et pièces justificatives 1595 »]

À noter : sceaux, état des garnisons.

- 1603-1611 (mauvais état).

- 1605-1606 (par du Born, de Bardichon, de Bernard, députés du Languedoc).

- 1609 (par de la Motte).

À noter : sceau de 1610.

Comptes de 1617 (par Jean de La Mothe, Jean Dolive, Pierre de Bardichon).