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États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

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    • Commerce et industrie
        • Généralités
          • C 11932 Arrêts et ordonnances sur le commerce. Rétablissement du commerce. Droits de passage, commerce avec les colonies, commerce des Indes.
          • C 11933 Arrêts imprimés du Conseil pour l'année 1785. 1785
            • Juridiction, chambres de commerce, Conseil de commerce.
            • C 11946 Arts et métiers : dossier du syndic général. 1581-1750
            • C 11947 Commerce des grains, vins et huiles. Droits sur ces produits, requêtes pour leur diminution. Autorisations et interdictions de sortie des blés. Achats en cas de disette. 1497-1752