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États de Languedoc (1433-1794)Nombre de notices : 4817

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    • Agriculture et élevage
        • Eaux et forêts
          • C 11904 Jurisprudence et mémoires. 1620-1787
          • C 11905 Conflit de compétence. 1767-1771
          • C 11906 Contestation relative à l'exercice de la juridiction des officiers de grueries (créés par édit de mars 1707, réunis en septembre 1709 aux justices des seigneurs). 1672-1787
          • C 11908 Réformation générale des forêts. 1555-1760
          • C 11909 Procès-verbal de visite par François Teissèdre, seigneur de Fleury, député par délibérations des États de 26 février 1726 et 31 janvier 1728, pour le département de Montpellier, dans les diocèses de Narbonne, Nîmes, Uzès, Alès, Mende, Le Puy [pour l'augmentation et conservation des bois et dépaissement des chèvres]. 1725-1729
            • Contentieux