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Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)Nombre de notices : 717

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 2 N Bois
              • Bois communaux, pâturages, herbages et pacages : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, registres d’inscription, cahiers des charges, états de frais, tableaux, enregistrement des troupeaux, pétition.
              • Bois communaux, pâturages, herbages et pacages : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, registres d’inscription, cahiers des charges, états de frais, tableaux, enregistrement des troupeaux, pétition.
              • Bois communaux, pâturages, herbages et pacages : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, registres d’inscription, cahiers des charges, états de frais, tableaux, enregistrement des troupeaux, pétition.
              • Bois communaux, pâturages, herbages et pacages : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, registres d’inscription, cahiers des charges, états de frais, tableaux, enregistrement des troupeaux, pétition.
              • Bois communaux : tableau d’assemblage, plans géométriques, procès-verbal de délimitation.
              • Coupes de bois : plan des chemins communaux sur lesquels il existe des bois à couper.
              • Bois, délimitation et litiges : ordonnances royales, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, jugements, correspondance.
              • Bois, ventes et échanges avec des particuliers (1792-1921) ; délits forestiers (an III-1817) ; reboisement (an VI-1939) ; vérification des bois (1820-1836).
              • Coupes de bois ordinaires et extraordinaires : ordonnance royale, circulaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation et d’adjudication, rapports des Eaux et Forêts, cahier des clauses spéciales, états des bois (an V-1952).
              • Coupes de bois, ventes : cahiers des adjudications, cahiers des clauses spéciales.
              • Four à chaux, installation : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, requêtes, procès-verbal de reconnaissance.
              • Cantons défensables : procès-verbal de déclarations et de reconnaissance.
              • Concessions de passage, construction de baraques : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance.
              • Chasse, location : arrêté préfectoral, cahier des charges, correspondance.
              • Exploitation des bois morts et plantes aromatiques : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’adjudication et de reconnaissance, correspondance.