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Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)Nombre de notices : 717

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
            • 2 I Police générale
              • Émigrés : état nominatif (1792), correspondance (an II). Biens des émigrés : arrêtés, procès-verbaux, cahier des charges, circulaires (1792-1815). Certificats de civisme pour les notaires (1792). Police générale : circulaires et instructions, pétition, correspondance (1792-1839).
              • Police générale, délivrance de passeports pour l’intérieur : souches, circulaires et instructions, registre, laisser-passer nominatifs, correspondance (an IV-1879).
              • Surveillance des étrangers : listes nominatives des bénéficiaires d'un permis de séjour, état nominatif et par nationalité, registre d'immatriculation (1823-1915). Surveillance des étrangers et des individus dangereux : circulaires et instructions (an IV-1816).
              • Colportage : circulaires et correspondance (an IV-1822). Changements de régimes, disparition des emblèmes, drapeaux, timbres : circulaires (ans III- V, 1815-1816).
              • Police du roulage : circulaires, procès-verbaux de contravention, correspondance (an VI-1863).
              • Condamnés libérés : avis de la préfecture, feuille de route du ministère, notice individuelle des repris de justice (an VI-1879).
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Condamnés libérés de la maison centrale de détention d’Aniane : états nominatifs, passeports.
              • Demande de renseignements concernant le Général Causse (1849). Surveillance des cercles : arrêté préfectoral, statuts, liste des membres, correspondance (1853-1900).
              • Loteries (1856-1868) et souscriptions (1852-1938) : circulaires, arrêté préfectoral, listes nominatives, billets.
              • Livrets d'ouvriers, délivrance : correspondance (1867 ;1892). Passages gratuits pour l'Algérie, autorisation : correspondance (1883-1884 ;1892) et passeport italien (1893).
              • Armes à feu, détention et utilisation : arrêté municipal (1893), déclarations (1938). Associations : statuts (1923; 1932).