Découvrez les sites et organismes associés de l’Hérault.
Espace personnel
Correspondance diverse notamment plainte pour pollution, documentation.
Notes, cartes.
Notes, rapport du groupe de travail régional.
Juvignac, Murviel-lès-Montpellier, La Vacquerie
Délibérations municipales, plan, devis.
Ordonnance d'expropriation, déclarations d'utilité publique et de cessibilité, enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire.
Confirmation en appel de l'annulation du marché de maîtrise d'œuvre conclu par la commune de la Grande-Motte avec BRL Espaces naturels.
Annulation des marchés de maîtrise d'œuvre Espaces vert et VRD passés par la commune de Saint-Jean-de-Védas avec L'atelier de paysages.
Enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire.
Réalisé avec Ligeo Archives