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Notice descriptive
- Préfecture de l'Hérault - Environnement, risques naturels et technologiques (1941-2013)
- Protection de l'environnement et des espèces
- Gestion et entretien des espaces verts, parcs et jardins
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2306 W 213 Castelnau-le-Lez, aménagement du parc public l'Olivette. 1990-1991
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Ordonnance d'expropriation, déclarations d'utilité publique et de cessibilité, enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire.
