Réglementation, circulaires, rapport du préfet au conseil général, rapport fait au nom de la commission d'enquête parlementaire sur la pollution du littoral méditerranéen (1974), coupures de presse, dossier relatif à l'état sanitaire des plages.

Plaintes, correspondance, circulaires.

Correspondance, notes, rapports dont rapports d'activités, délibérations du conseil général, dossier relatif à la participation financière du département.

Projet de directive ministérielle : délibérations du conseil général, carte des achats fonciers par les étrangers, plans, avis des élus.

Notes, correspondance.

Correspondance du directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement avec les maires.

Dossier d'enquête publique d'autorisation d'immersion au titre des articles 218-42 à 218-47 du code de l'environnement (pollution par les opérations d'immersion).

Concerne les communes de Mauguio-Carnon, Palavas-les-Flots, Loupian.

Concerne les communes de La Grande-Motte, Lattes, Agde, Mèze, Marseillan, Bouzigues, Vias.

Concerne les communes de Frontignan, Sète et Sérignan.

Rapports, correspondance.

Instruction, inventaires des rejets, guide méthodologique pour l'instruction des autorisations de rejets, autorisation de déchets, collecte et traitement des déchets : arrêtés préfectoraux, circulaires, notes, procès-verbaux, contrat, correspondance.

Plainte de particuliers.

Correspondance, dossier technique, étude d'impact.

Projet classé sans suite

Dossier de présentation à la commission des sites.

Demande de subvention au Conseil général (programme 1980).

Autorisations préfectorales, contentieux avec les riverains : correspondance.

Dossier d'enquête parcellaire.

Enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, dossier d'instruction administrative, arrêté préfectoral.

Dossiers de concession du domaine public maritime, de déclaration d'intérêt général et d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, rapport et conclusions du commissaire enquêteur.

Enquête publique loi sur l'eau et déclaration d'intérêt général, arrêté préfectoral de la DDTM pour autorisation et déclaration d'intérêt général.