Notes, correspondance, étude du Cemagref sur les salmonelles, inventaire des foyers de pollution, dossiers et comptes rendus de réunions notamment du comité de pilotage, demande de subvention, études sur l'évaluation du contrat pour l'étang de Thau par les élèves de l'école nationale du génie rural, des eaux et forêts.

Notes, correspondance, bilan du contrat, historique du contrat, notes de synthèse présentant les dossiers relatifs au littoral et à l'étang de Thau, notes relatives à une épidémie d'hépatite A et à la prolifération d'une espèce planctonique inhabituelle à Palavas-les-Flots.

Notes, correspondance, dossiers et comptes rendus de réunions, bilan du contrat, état d'avancement, rapport sur le comblement des étangs.

Textes du contrat et bilan, textes législatifs et réglementaires, bilan des contrôles effectués par les services de l'Etat (septembre-octobre 1998), contrat Etat-région Languedoc-Roussillon 1989-1993 et 2007-2013.

Rapports, compte rendus, note sur la qualité des eaux de baignade.

Avant-projet de contrat n° 2.

Texte signé en préfecture le 30 octobre 1998, dossiers et comptes rendus de réunions concernant notamment la structure de gestion, comptes rendus des contrôles sanitaires effectués par les services de l'Etat, délibérations des conseils municipaux de Balaruc-les-Bains et Sète et du conseil syndical du SIVOM de la mer et des étangs relatives au contrat d'agglomération avec l'agence de l'eau et contrat n°2, délibérations du conseil général et convention relatives à une étude scientifique des eaux souterraines.

Notes, correspondance, dossiers et comptes rendus de réunions préparatoires, du comité de pilotage et du comité technique, bilan du contrat n°1, dossier relatif à la concession d'endigage sur le site de Loupian au conseil général, délibérations du conseil général.

Notes, correspondance, document de travail, texte du contrat validé, dossiers et comptes rendus de réunions, note de méthodologie, dossier de la visite du 11 mars 1998.

Élaboration : dossier préparatoire, note au Préfet, correspondance, dossier sur l'audience accordée le 23 août 1998 à Monsieur Madalle représentant le CEPRALMAR (centre d'études et de promotion des activités lagunaires et maritimes du Languedoc-Roussillon).

Dossier de signature du 2e contrat le 30 octobre 1998.

Bilan des contrats effectués par les services de l'Etat sur l'étang de Thau du 28 septembre au 22 octobre 1998.

Textes du contrat, textes législatifs et réglementaires, bilan des contrôles effectués par les services de l'Etat (septembre-octobre 1998), contrat Etat-région Languedoc-Roussillon 1989-1993 et 2007-2013.

Notes, correspondance, dossiers de la réunion constitutive et d'installation de la structure de gestion (APOGEE), dossiers concernant des visites de sites, notes de réflexion du conseil général de l'Hérault relatives à un observatoire de l'étang de Thau, dossier constitué pour la rencontre du préfet avec M. Piétrasanta (décembre 1998), plaintes des conchyliculteurs, dossier relatif à l'observatoire du bassin de Thau (2002).

Notes, correspondance, coupures de presse, rapport sur l'état d'avancement du 2ème contrat par APOGEE (association pour la gestion de l'étang et de son environnement, 1999), rapport final de l'étude sur le suivi des indicateurs biologiques de la pollution de l'étang de Thau réalisée par des unités mixtes CNRS-université Montpellier 2, comptes rendus de réunions, rapport de recherche sur la consommation d'espace en zone littorale languedoncienne effectuée sous la direction de Pierre Valarié (université Montpellier 1-CNRS, 2000), résultats de contrôles sanitaires, délibérations du conseil général, dossier relatif à APOGEE.

Notes, correspondance, dossiers du conseil d'administration d'APOGEE et de rencontres avec les professionnels et les élus, documents de présentation de l'observatoire, demande de subvention, document sur le port de Sète, dossier relatif au traitement et à la valorisation des déchets conchylicoles, délibérations du conseil général, dossier sur l'aménagement du port du Barrou à Sète, rapports des contrôles sanitaires.

A signaler un dossier sur la gestion APOGEE suite à l'intervention de l'association frontignanaise de défense des contribuables (2000-2005).

Notes, correspondance, coupures de presse, dossiers et comptes rendus du conseil d'administration et du comité technique d'APOGEE, comptes rendus de réunions, délibérations du conseil général, rapports intermédiaires d'APOGEE, bilan technique et financier du volet "assainissement des communes rurales".

Compte rendu de réunion.

Bilan cumulé du 1er et du 2e contrat, bilan par contrat, synthèse et correspondance, bilans relatifs aux volets assainissement rural (2002), conchyliculture (2002-2003) et études (2003), bilan financier APOGEE réalisé par la préfecture.

A noter le dossier de réunion de travail du 30 avril 2002 sur l'assainissement de Sète : plans, bilan, correspondance (2001-2002).

Contrat 1 de 1990-1995 ; contrat 2 : 2002-2006 zones sensibles, protocole de fonctionnement des établissements conchylicoles en période de crises (2006), classement sanitaire, mesures restrictives : rapport, arrêté préfectoral.

Comptes rendus de réunions, actes des assises du bassin de Thau relatifs aux perspectives d'aménagement et de développement dans le cadre du contrat qualité.

Notes, correspondance, brochures, note de synthèse sur le contrat, demande d'agrément du contrat, document de travail, dossiers préparatoires avec notamment rapport d'expertise de la mise 34 (mission interservices de l'eau) relatif au projet de 3ème contrat, arrêté préfectoral de composition du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins du Languedoc-Roussillon, comptes rendus sur la surveillance du milieu marin et rapport annuel de l'Ifremer, convention entre la région et le département pour la mise en oeuvre d'une étude d'identification des sources de pollution sur l'étang de Thau (2002), délibérations du conseil général.

Dossiers des réunions des 20 janvier, 8, 11 et 16 juillet, 8 août, 12 et 30 septembre et 9 octobre 2003.

Élaboration du contrat qualité : dossier préparatoire, note, rapport, remarques des diférents partenaires, correspondance.

Bassin versant de l'étang de Thau : rapport sur l'assainissement urbain et industriel du SMNLR, synthèse du rapport SMNLR.

Projet d'agglomération de CABT : état des lieux et diagnostic préalable de la DDE.

Compte rendu de réunions (un sous-dossier par date de réunion dont examen de la dernière version du contrat qualité avec les professionnel de la lagune de Thau le 10 novembre 2003).

Compte rendu de réunion, correspondance, note. A noter dans les interventions des organismes ou associations celle de la section régionale conchylicole de Méditerranée.

Dossier préparatoire pour la recherche et mise en place de financements (2003) : correspondance, observation du Conseil général ; Programme FEDER (2005-2006) : tableau de suivi financier objectif 2 ; Synthèse financière (octobre 2006) ; Notes diverses adressées au Préfet et au Secrétariat général aux affaires régionales (2006) ; Programmation 2007 : note du secrétaire général au Préfet.

Rapports, notes, correspondance.

Synthèse, rapport d'activité du comité de suivi. A signaler POS de Poussan approuvé (2006).

Compte rendu de réunion.

Communiqués et coupures de presse.

A noter un rapport d'expertise de la MISE (mission interservice de l'eau) intitulé Vers un 3è contrat de baie pour l'étang de Thau (2003).

Délibérations, avis de la MISE (Mission Interservice de l'eau), dossier de procédure d'agrément, documents préparatoires, notes.