Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
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      Bureau de bienfaisance. - Nomination des membres de la commission administrative : arrêté, instructions, télégrammes, correspondance (1877-1903). Gestion des finances : budgets et comptes administratifs et de gestion (1819-1824, 1855-1909). Gestion des biens, dons et legs : état des rentes, correspondance ([1790]-1813).
      Cote : 74 EDT 237
      Date(s) : 1790-1909
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cessenon-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale, Dons-et-legs
  - 3 Q Etablissements hospitaliers, hospitalisation
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      Aliénés, internement : arrêté, procès-verbal, demande de renseignements, télégrammes, correspondance.
      Cote : 74 EDT 238
      Date(s) : 1878-1890
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cessenon-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Hôpital psychiatrique, Maladie mentale
  - 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
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      Assistance médicale gratuite : listes nominatives des ayants-droit, correspondance.
      Cote : 74 EDT 239
      Date(s) : 1857-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cessenon-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide médicale
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      Secours aux indigents : instructions, demande de renseignements, certificat d'indigence, télégrammes, correspondance.
      Cote : 74 EDT 240
      Date(s) : 1851-1902
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cessenon-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide médicale, Indigent
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      Protection du 1er âge et de l'enfance, demande de renseignements : loi, correspondance.
      Cote : 74 EDT 241
      Date(s) : 1874-1904
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cessenon-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale à l'enfance, Crèche
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      Enfants secourus, demande de placement : correspondance.
      Cote : 74 EDT 242
      Date(s) : 1844-1878
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cessenon-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Aide sociale à l'enfance, Enfant en garde, Enfant secouru
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      Sociétés de secours mutuels, fonctionnement : listes des membres, correspondance.
      Cote : 74 EDT 243
      Date(s) : 1898-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cessenon-sur-Orb (Hérault, France)
      Indexation matière : Société mutualiste

Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)Nombre de notices : 332