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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)Nombre de notices : 332

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Reconnaissance des privilèges de Cessenon par le grand maître des Eaux et forêts, commis par le roi (1443). Confirmation des usages, privilèges et libertés des consuls et des habitants de Cessenon et sa châtellenie par Louis de Laval, sire de Castillon, avec lettres de provision de celui-ci et lettres du lieutenant général du Languedoc en faveur de Pierre Pelegrin (1467). Lettres patentes sur le droit de marque du cuir (1790), sur la fabrication de l'amidon (1790), suppression du droit de marquer du fer, affiche.
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              181 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 2- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              543 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 3- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              139 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 4- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              96 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 5- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              275 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 6- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              190 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 7- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              227 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 8- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              251 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 9- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              187 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 10- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
              710 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 12- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              108 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 13- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              438 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 14- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
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            • Délibérations consulaires.
              269 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 15- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              392 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 16- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              152 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 17- Ouvre la visionneuse
            • Délibérations consulaires.
              374 vues  - Délibérations consulaires. 74 EDT 18- Ouvre la visionneuse
            • Consuls et officiers municipaux, élections, nominations : ordonnances, délibérations consulaires.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Table et verbal du compoix de 1627.
                    12 vues  - Table et verbal du compoix de 1627. 74 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                  • Matrice du compoix.
                    83 vues  - Matrice du compoix. 74 EDT 21- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix.
                    378 vues  - Usuel du compoix. 74 EDT 22- Ouvre la visionneuse
                  • Brevette.
                    95 vues  - Brevette. 74 EDT 23- Ouvre la visionneuse
                  • Confection, vérification, réfection du compoix.
                  • Impositions : transactions, baux, correspondance (1360-1776), livre des impositions (1619, 1623, 1635, 1676), comptes des collecteurs (1487-1751). Taille : "lettres-patentes et exposition faite par les habitants de Cessenon et Roquebrun du nombre des feux des dits lieux" ; parchemin avec sceau (1405) ; nombre de feux dans la viguerie de Béziers : parchemin (1406) ; livre de la taille (1451-1454, 1778) ; bail des tailles (1683). Contestation : délibération consulaire (1791). Capitation : instructions (1773-1785).
                  • Contribution patriotique : registre des déclarations faites par les habitants.
                  • Imposition sur les biens privilégiés : extraits du compoix de 1688, procès verbal des déclarations (1790), procès-verbal de reconnaissance des biens (1789-1791).
                  • Comptabilité
                    • Comptes des recettes et dépenses (1649-1651, 1673-1674), pièces à l'appui des comptes (1364-1787). Dettes de la commune : états des dettes, reconnaissances (1565-1781).
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Mandement aux consuls de Cessenon au nom du grand maître des Eaux et forêts pour faire valoir leurs titres : copie.
                    • Édifices publics. - Hôtel de ville, construction : correspondance, devis (1786-1789). Église, réparations : procédure entre la communauté et le prieur, bail des travaux, délibération (1596-1761). Église de Cazedarnes, annexe de l'église paroissiale, réparations (1754-1755). Presbytère, réparations : requêtes, mémoires (1752-1786). Cimetière : demande de réparation des murs (1780). Four banal, réparations : rapport (1785). Fontaines, travaux, nouveau bassin : états des journées employées, mémoires (1783-1785).
                    • Chemins, réparations et entretien : contentieux, correspondance (1565-1789). Réparations à faire à la maison curiale, à l'hôtel de ville, au clocher, aux fontaines : devis (1719).
                    • Fermes du four à cuire le pain et du bac sur l'Orb : correspondance, plaintes (1775-1791). Affermage des moulins à huile : requêtes (1777-1792).
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Pièces de procédures.
                        • Transaction entre les habitants de Cessenon et le prieur au sujet de la dîme.
                        • Procès entre la communauté et les habitants du masage de Cazedarnes au sujet des impositions (1594-1628). Procès entre la communauté et l'abbé de Fontcaude au sujet des droits de dépaissance (1537-1710).
                        • Divers procès engagés par la commune.
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                          • Culte. - Revenus du culte : transactions, quittances des obits, dons.
                          • Assistance. - Bureau des pauvres, recettes et dépenses : comptes du trésorier, rentes (1667-1792). Hôpital des pauvres, gestion des revenus (1629 - an VII). Sages-femmes, ouverture d'écoles "pour instruire dans l'art de l'accouchement" : instruction (1776). Enquête sur les maladies épidémiques : instruction (1786).
                            • Actes provenant des paroisses
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (9 mars 1623 - 30 juin 1645), mariages (17 février 1623 - 15 février 1643) et sépultures (11 janvier 1623 - 15 décembre 1648).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (26 juillet 1645 - 16 mars 1664), mariages (16 avril 1643 - 27 novembre 1663) et sépultures (2 janvier 1649 - 27 décembre 1662).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (2 janvier 1663 - 28 décembre 1670), mariages (7 février 1668 - 28 décembre 1670) et sépultures (13 janvier 1668 - 27 décembre 1670).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (1er janvier 1680 - 10 avril 1701), mariages (20 février 1680 - 8 février 1701) et sépultures (4 janvier 1680 - 21 mars 1701).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (12 avril 1701 - 26 avril 1722), mariages (26 avril 1701 - 19 mai 1722) et sépultures (15 avril 1701 - 18 mai 1722)..
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes ( 26 mai 1722 - 1er janvier 1741), mariages (9 juin 1722 - 27 septembre 1740) et sépultures (21 mai 1722 - 31 décembre 1740).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (8 janvier 1741 - 23 janvier), mariages (7 janvier 1741 - 24 novembre 1760) et sépultures (18 janvier 1741 - 19 janvier 1761).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (3 février 1761 - 7 décembre 1770), mariages (25 février 1761 - 12 novembre 1770) et sépultures (8 février 1761 - 22 décembre 1770).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (3 janvier 1771 - 25 décembre 1780), mariages (22 janvier 1771 - 29 août 1780) et sépultures (3 janvier 1771 - 8 décembre 1780).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (17 janvier 1781 - 26 décembre 1785), mariages (20 février 1781 - 22 novembre 1785) et sépultures (7 janvier 1781 - 29 décembre 1785).
                              • Paroisse Saint-Pierre : registre des actes de baptêmes (1er janvier 1786 - 27 décembre 1791), mariages (28 février 1786 - 18 octobre 1791) et sépultures (6 janvier 1786 - 23 décembre 1791).
                              • Paroisse Sainte-Marguerite-de-Prades : registre des actes de baptêmes (15 mars 1710 - 13 novembre 1791), mariages (26 août 1709 - 18 octobre 1791) et sépultures (23 août 1701 - 10 décembre 1791).
                              • Paroisse de Cazedarnes : registre des actes de baptêmes (24 août 1738 - 18 décembre 1738, 13 janvier 1743 - 28 décembre 1792), mariages (5 février 1743 - 11 septembre 1792) et sépultures (21 août 1738, 8 septembre 1743 - 27 août 1792).
                            • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                              • Récoltes et subsistances, élevage : instructions, enquêtes (1565-1782). Biens vacants, déclarations : cahier de déclarations des détenteurs (1771-1791), procès-verbaux (1778), correspondance (1781). Reboisement des terres défrichées : instructions (1779-1786).
                              • II DOCUMENTS DIVERS
                                • Archives. - Inventaire des papiers au pouvoir du sieur Massot, ancien premier consul pour être remis dans les archives de la communauté (1783). Lettre des messageries royales de Montpellier concernant les papiers envoyés à Béziers (1786). Arrêt du Conseil d'État qui ordonne le récolement des titres, papiers et autres actes des greffes et archives des villes (1743).
                                • Papiers de successions. - Reconnaissance d'Antoine Castanier, héritier des biens de Guillaume Conque, prêtre de Cessenon (10 janvier 1454). Vente à l'encan de la succession de Marc Moret, par les consuls de Cessenon (6 août 1535). [Voir aussi 74 EDT 59]. Vente à l'encan d'une maison au sieur Geoffre (27 mai 1638).
                                • Donation entre vifs par Jean André de Thézan, à l'épouse Ricard, veuve de Pierre Taulinhan de Cessenon (12 décembre 1405).
                                • Transaction entre les habitants et ouvriers de Cessenon et Raymond Boié de Béziers (16 novembre 1426).
                                • Testament de Marc Moret (29 avril 1531).