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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)Nombre de notices : 332

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
            • 1 G Impôts directs
              • Contribution foncière de 1791. - Minute-brouillon des registres d'état de sections (section A-D), tarif d'imposition.
              • Contribution foncière de 1791. - Matrice de rôle comprenant une table alphabétique.
              • Contribution foncière de 1791. - Matrice de rôle des propriétés bâties.
              • Contribution foncière de 1791. - Registre chronologique des mutations de propriétés.
              • Cadastre. - Délimitations du territoire communal et division en sections A-U : procès-verbaux.
              • Cadastre. - Livre des mutations de propriétés.
              • Cadastre. - Table alphabétique et récapitulation des contenances et revenus imposables de la matrice cadastrale des propriétés foncières.
              • Cadastre. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices (1824-1847). Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Saint-Chinian [1834].
              • Contestations des délimitations de parcelles lors du levé du cadastre : arrêtés, correspondance.
              • Vérification et contrôle des documents cadastraux : instructions, correspondance.
              • Contributions. - Commissaires répartiteurs, nominations : arrêtés, correspondance (1862-1902). - Suivis , contrôles des impositions directes : instructions, correspondance, affiches (an VIII-1903).
              • Contribution. - Fixation des contributions foncière, personnelle et mobiliaire, portes et fenêtres : tableaux mensuels de renseignements, extraits des rôles (1875-1880, 1882, 1884).
              • Contribution foncière, perception : rôles de la contribution (1791-1792, 1793, an IV - an V, an XI, 1807, 1812, 1819).
              • Contribution des portes et fenêtres, perception : rôles de la contribution.
              • Contribution personnelle mobiliaire et somptuaire, perception : matrices de rôle (an III-an V, an VIII-an XI, 1808, 1810-1815).
              • Contribution personnelle mobiliaire et somptuaire, perception : matrice de rôle (an III - an V, an VII - an XI, 1808, 1810-1815).
              • Patente, déclaration et perception : registres de déclarations des particuliers (an III - 1813) ; listes nominatives des contribuables (an IX - an XII, 1806-1807, 1811-1815).
              • Contribution, foncière, personnelle, portes et fenêtres, patente : matrices générales triennales et quadriennales (1818-1824, 1826, 1827-1828).
              • Contribution, foncière, personnelle, portes et fenêtres, patente : matrices générales triennales et quadriennales (1836-1838, 1846-1848).
              • Contribution, foncière, personnelle-mobiliaire et des portes et fenêtres : matrice générale.
              • Contribution foncière, personnelle-mobiliaire et des portes et fenêtres, perception de la contribution : avertissements individuels.
              • Contribution indirecte, bulletin de circulation : instruction.
              • 2 G Impôts extraordinaires
                • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                  • Poids et mesures. - Vérifications, convocations des assujettis : instructions, correspondance.
                  • Poste télégraphe-téléphone. - Bureau de distributions, demande de création : fonctionnement, correspondance (1873-1874). - Bureau télégraphique, demande de création : circulaire, délibération du conseil municipal, correspondance (1860). - Création d'une ligne privé (1878). Bureau de tabac, demande de création : enquête, autorisation, correspondance (1878-1879).