Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)Nombre de notices : 332

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • Reconnaissance des privilèges de Cessenon par le grand maître des Eaux et forêts, commis par le roi (1443). Confirmation des usages, privilèges et libertés des consuls et des habitants de Cessenon et sa châtellenie par Louis de Laval, sire de Castillon, avec lettres de provision de celui-ci et lettres du lieutenant général du Languedoc en faveur de Pierre Pelegrin (1467). Lettres patentes sur le droit de marque du cuir (1790), sur la fabrication de l'amidon (1790), suppression du droit de marquer du fer, affiche.