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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)Nombre de notices : 332

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
          • B ACTES DE L’ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE
            • C BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE
              • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                  • 1 D Conseil municipal
                    • Délibérations du conseil municipal.
                      454 vues - Délibérations du conseil municipal. 74 EDT 63- Ouvre la visionneuse
                    • Délibérations du conseil municipal.
                      104 vues - Délibérations du conseil municipal. 74 EDT 64- Ouvre la visionneuse
                    • Délibérations du conseil municipal.
                      154 vues - Délibérations du conseil municipal. 74 EDT 65- Ouvre la visionneuse
                    • 2 D Actes de l'administration municipale
                      • 3 D Administration de la commune
                        • 4 D Contentieux
                          • Contentieux entre la commune et les fréres Benézech (an IX-1827). Litiges divers entre la commune et des habitants de Cessenon (1793-1900).
                        • E ETAT CIVIL
                          • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                              • 1 F Population
                                • Population, recensements et dénombrements : listes et états nominatifs, tableaux.
                                • Mouvements de la population, demande de renseignements : tableaux, télégramme (an XI - 1883).
                                • 2 F Commerce et industrie
                                  • 3 F Agriculture
                                    • Agriculture, statistiques et enquêtes communales : tableaux, correspondance ([1809], 1882-1883).
                                    • Agriculture. - Élevage, statistiques : tableaux, correspondance (1810). - Sériciculture, enquête de 1872 : demande de renseignements, correspondance (1809-1872).
                                    • Agriculture. - Enquête sur la situation des vignobles et leurs surfaces : circulaire, correspondance (1809-1901). - Semence de betterave, distribution : correspondance (1812). - Fourrage, demande de renseignements : tableau, correspondance (1813).
                                    • Animaux nuisibles, rats, lapins et loups : arrêté préfectoral, autorisation de tirer au fusil, correspondance (1807-1899). - Échenillage des arbres, lettre du sous-préfet (an XI).
                                    • 4 F Subsistances
                                      • 6 F Mesures d'exception
                                        • 7 F Travail
                                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                            • 1 G Impôts directs
                                              • Contribution foncière de 1791. - Minute-brouillon des registres d'état de sections (section A-D), tarif d'imposition.
                                              • Contribution foncière de 1791. - Matrice de rôle comprenant une table alphabétique.
                                              • Contribution foncière de 1791. - Matrice de rôle des propriétés bâties.
                                              • Contribution foncière de 1791. - Registre chronologique des mutations de propriétés.
                                              • Cadastre. - Délimitations du territoire communal et division en sections A-U : procès-verbaux.
                                              • Cadastre. - Livre des mutations de propriétés.
                                              • Cadastre. - Table alphabétique et récapitulation des contenances et revenus imposables de la matrice cadastrale des propriétés foncières.
                                              • Cadastre. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices (1824-1847). Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Saint-Chinian [1834].
                                              • Contestations des délimitations de parcelles lors du levé du cadastre : arrêtés, correspondance.
                                              • Vérification et contrôle des documents cadastraux : instructions, correspondance.
                                              • Contributions. - Commissaires répartiteurs, nominations : arrêtés, correspondance (1862-1902). - Suivis , contrôles des impositions directes : instructions, correspondance, affiches (an VIII-1903).
                                              • Contribution. - Fixation des contributions foncière, personnelle et mobiliaire, portes et fenêtres : tableaux mensuels de renseignements, extraits des rôles (1875-1880, 1882, 1884).
                                              • Contribution foncière, perception : rôles de la contribution (1791-1792, 1793, an IV - an V, an XI, 1807, 1812, 1819).
                                              • Contribution des portes et fenêtres, perception : rôles de la contribution.
                                              • Contribution personnelle mobiliaire et somptuaire, perception : matrices de rôle (an III-an V, an VIII-an XI, 1808, 1810-1815).
                                              • Contribution personnelle mobiliaire et somptuaire, perception : matrice de rôle (an III - an V, an VII - an XI, 1808, 1810-1815).
                                              • Patente, déclaration et perception : registres de déclarations des particuliers (an III - 1813) ; listes nominatives des contribuables (an IX - an XII, 1806-1807, 1811-1815).
                                              • Contribution, foncière, personnelle, portes et fenêtres, patente : matrices générales triennales et quadriennales (1818-1824, 1826, 1827-1828).
                                              • Contribution, foncière, personnelle, portes et fenêtres, patente : matrices générales triennales et quadriennales (1836-1838, 1846-1848).
                                              • Contribution, foncière, personnelle-mobiliaire et des portes et fenêtres : matrice générale.
                                              • Contribution foncière, personnelle-mobiliaire et des portes et fenêtres, perception de la contribution : avertissements individuels.
                                              • Contribution indirecte, bulletin de circulation : instruction.
                                              • 2 G Impôts extraordinaires
                                                • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                                  • Poids et mesures. - Vérifications, convocations des assujettis : instructions, correspondance.
                                                  • Poste télégraphe-téléphone. - Bureau de distributions, demande de création : fonctionnement, correspondance (1873-1874). - Bureau télégraphique, demande de création : circulaire, délibération du conseil municipal, correspondance (1860). - Création d'une ligne privé (1878). Bureau de tabac, demande de création : enquête, autorisation, correspondance (1878-1879).
                                                • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                    • 1 H Recrutement
                                                      • 2 H Administration militaire
                                                        • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                          • Garde nationale de 1792. - Listes des citoyens actifs électeurs et éligibles : procès-verbaux.
                                                          • Garde nationale, organisation : décret impérial, instructions, listes nominatives des habitants de Cessenon, tableau des citoyens valides, contrôle nominatif, correspondance, affiche.
                                                          • Garde nationale, organisation et fonctionnement : instructions, listes nominatives, registre matricule, bulletins individuels, procès-verbaux d'élections des officiers et des sous-officiers, diplômes d'élection, correspondance.
                                                          • Garde nationale, organisation et fonctionnement : instruction, listes nominatives, bulletins individuels, correspondance.
                                                          • Garde nationale, organisation et fonctionnement : instructions, listes nominatives, bulletins individuels, procès-verbaux d'élection des officiers et sous-officiers.
                                                          • Garde nationale mobile et sédentaire, organisation et mise en activité : instructions, listes nominatives, correspondance (1868, 1872, 1874, 1878).
                                                          • 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
                                                            • État des armes abandonnées par les militaires ou les déserteurs, contrôle : circulaire, correspondance.
                                                            • Militaires retraités. - Anciens militaires, recensement : circulaire, liste nominative, correspondance (1860). - Demande de pension : renseignements, correspondance (1879). "Société de militaires retirés du service" : statuts (1864).
                                                            • Guerre de 1914-1918. - "Appel à l'union" de Charles Caffort conseiller général député (4 août 1914) : affiche.
                                                              1 vue - Guerre de 1914-1918. - \'Appel à l\'union\' de Charles Caffort conseiller général député (4 août 1914) : affiche. 74 EDT 140- Ouvre la visionneuse
                                                          • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                                              • 1 I Police locale
                                                                • Police locale. - Maintien de l'ordre public, enregistrement des plaintes et des pétitions : registre des procès-verbaux, registre des pétitions.
                                                                • Gardes-forestiers, gardes champêtres, délits et plaintes : instructions, procès-verbaux, correspondance.
                                                                • Fêtes et cérémonies. - Célébration de la "Paix de Tilsitt" (4 août 1807). - Fêtes, organisation et maintien de l'ordre public : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, plaintes, correspondance, télégrammes (1881-1899).
                                                                • Débits de boissons, réglementation et création : instructions, autorisations préfectorales, ouvertures et fermetures exceptionnelles, plaintes, correspondance (1853-1894). Cercles et associations, demande de renseignements : instructions (1872-1895). - Jeux de hasard et loterie : interdiction (1878).
                                                                • Maisons garnies, hôtels et auberges, contrôle : demande de renseignements , instruction, liste, correspondance.
                                                                • Police de la rage, contrôle des chiens errants : arrêté, correspondance.
                                                                • Police des inhumations : circulaire, arrêté préfectoral, autorisations de transport de corps, correspondance.
                                                                • Morts violentes, noyés, demande de renseignements : instruction, correspondance.
                                                                • Sinistres, calamités agricoles, demande de renseignements : instruction, arrêtés préfectoraux, listes nominatives, correspondance.
                                                                  • Police urbaine
                                                                    • Police rurale
                                                                      • Police rurale. - Glanage et grapillage, organisation : arrêté du maire, correspondance, affiche (1858). Chasse et pêche, permis et délits : instructions, listes nominatives, liquidations des amendes, correspondance, affiche (an XII-1898). Arrosage des jardins : arrêté (1822).
                                                                    • 2 I Police générale
                                                                      • Délivrance de passeports, contrôle des populations : circulaire, arrêtés préfectoraux, registre nominatif des citoyens fixant leur domicile dans la commune (an XIII-1813), souches de délivrance des passeports (1821-1877), passeports à l'intérieur (1818-1868), correspondance.
                                                                      • Police administrative, interdiction de contracter mariage entre "des blancs et des nègres".
                                                                      • Étrangers et réfugiés, surveillance : circulaires, demande de renseignements, naturalisations, correspondance (an IX-1903). Immigration, colonisation en Algerie : instruction, correspondance (1878-1879). Forçats libérés : feuilles de route, correspondance.
                                                                      • Police du roulage, délits de voirie : arrêtés, procès-verbaux, correspondance, affiches.
                                                                      • 3 I Justice
                                                                        • 5 I Hygiène publique et salubrité
                                                                          • Conseil d'hygiène et de salubrité, instruction : arrêté du maire.
                                                                          • Personnel médical (médecin, pharmacien, sage-femme), contrôle des diplômes : demande de renseignements, révision des listes nominatives, correspondance (an IX-1904).
                                                                          • Vaccination. - État des vaccinations pratiquées dans la commune, demande de renseignements : listes nominatives des vaccinés, correspondance, télégramme (an XI-1893).
                                                                          • Maladies contagieuses, épidémies, déclarations des cas de maladies épidémiques : instruction, correspondance.
                                                                          • Produits dangereux. - Poudre, état des débit des poudres : liste nominative (1815). - Vente de substances vénéneuses, surveillance (1824). - Huile minérale, pétrole et dérivés, vente : instruction, correspondance (1869-1872).
                                                                          • Service vétérinaire. - Surveillance des troupeaux, maladie "du claveau", maladie de "la briquotte", instructions : demande de renseignements (1806-1900), nomination d'un vétérinaire (1898).
                                                                        • K ELECTIONS ET PERSONNEL

                                                                      1 2  > 2 pages

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