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Archives communales déposées de Cessenon (1279-1981)Nombre de notices : 332

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
            • 1 I Police locale
              • Police locale. - Maintien de l'ordre public, enregistrement des plaintes et des pétitions : registre des procès-verbaux, registre des pétitions.
              • Gardes-forestiers, gardes champêtres, délits et plaintes : instructions, procès-verbaux, correspondance.
              • Fêtes et cérémonies. - Célébration de la "Paix de Tilsitt" (4 août 1807). - Fêtes, organisation et maintien de l'ordre public : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, plaintes, correspondance, télégrammes (1881-1899).
              • Débits de boissons, réglementation et création : instructions, autorisations préfectorales, ouvertures et fermetures exceptionnelles, plaintes, correspondance (1853-1894). Cercles et associations, demande de renseignements : instructions (1872-1895). - Jeux de hasard et loterie : interdiction (1878).
              • Maisons garnies, hôtels et auberges, contrôle : demande de renseignements , instruction, liste, correspondance.
              • Police de la rage, contrôle des chiens errants : arrêté, correspondance.
              • Police des inhumations : circulaire, arrêté préfectoral, autorisations de transport de corps, correspondance.
              • Morts violentes, noyés, demande de renseignements : instruction, correspondance.
              • Sinistres, calamités agricoles, demande de renseignements : instruction, arrêtés préfectoraux, listes nominatives, correspondance.
                • Police urbaine
                  • Police rurale
                    • Police rurale. - Glanage et grapillage, organisation : arrêté du maire, correspondance, affiche (1858). Chasse et pêche, permis et délits : instructions, listes nominatives, liquidations des amendes, correspondance, affiche (an XII-1898). Arrosage des jardins : arrêté (1822).
                  • 2 I Police générale
                    • Délivrance de passeports, contrôle des populations : circulaire, arrêtés préfectoraux, registre nominatif des citoyens fixant leur domicile dans la commune (an XIII-1813), souches de délivrance des passeports (1821-1877), passeports à l'intérieur (1818-1868), correspondance.
                    • Police administrative, interdiction de contracter mariage entre "des blancs et des nègres".
                    • Étrangers et réfugiés, surveillance : circulaires, demande de renseignements, naturalisations, correspondance (an IX-1903). Immigration, colonisation en Algerie : instruction, correspondance (1878-1879). Forçats libérés : feuilles de route, correspondance.
                    • Police du roulage, délits de voirie : arrêtés, procès-verbaux, correspondance, affiches.
                    • 3 I Justice
                      • 5 I Hygiène publique et salubrité
                        • Conseil d'hygiène et de salubrité, instruction : arrêté du maire.
                        • Personnel médical (médecin, pharmacien, sage-femme), contrôle des diplômes : demande de renseignements, révision des listes nominatives, correspondance (an IX-1904).
                        • Vaccination. - État des vaccinations pratiquées dans la commune, demande de renseignements : listes nominatives des vaccinés, correspondance, télégramme (an XI-1893).
                        • Maladies contagieuses, épidémies, déclarations des cas de maladies épidémiques : instruction, correspondance.
                        • Produits dangereux. - Poudre, état des débit des poudres : liste nominative (1815). - Vente de substances vénéneuses, surveillance (1824). - Huile minérale, pétrole et dérivés, vente : instruction, correspondance (1869-1872).
                        • Service vétérinaire. - Surveillance des troupeaux, maladie "du claveau", maladie de "la briquotte", instructions : demande de renseignements (1806-1900), nomination d'un vétérinaire (1898).