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Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)Nombre de notices : 13332

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    • Procès
        • Procès relatifs aux gabelles
            • Uzès
              • 1 B 8998 Claude Pierre, contrôleur du grenier de Narbonne, contre Moïse Sauclières, habitant de Béziers, demandeur en évocation d'instance devant le sénéchal de Béziers. Fourniment de l'étape du diocèse d'Uzès, en 1647. 1652
              • 1 B 8999 Théodore Troussel, contrôleur des tailles du diocèse de Montpellier, ex-fermier des regrats de la généralité, appelant du visiteur général des gabelles au département de Saint-Esprit en 1688, contre Antoine Chausson, maître chirurgien d'Uzès, et Jean Fides, présent fermier des regrats. Ferme des regrats de la ville et viguerie basse d'Uzès passée audit Chausson par le produisant et dans laquelle il avait réservé les doublements et tiercements. 1688-1690
              • 1 B 9000 Production de première instance pour le 1 B 8999. 1688