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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Cournonsec (1480-1963)Nombre de notices : 284

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
            • 1 O Travaux publics et voirie en général
              • Travaux de percement, d'élargissement, d'alignement et d'entretien : arrêtés, délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance.
              • Adduction d'eau potable, projet de conduite d'eau et d'une fontaine publique : rapport de l'architecte départemental, plan.
              • Éclairage public au gaz, installation : arrêté, délibération du conseil municipal, traité entre la commune et la société "Parpaillon", correspondance.
              • Éclairage public, électrification : délibération du conseil municipal, contrat entre la commune et la société "Sud - Électrique", avenant.
              • Entretien des chemins vicinaux et comptabilité vicinale : arrêtés, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, devis, tarifs, listes nominatives, correspondance.
              • Rôles nominatifs de prestation en nature ou en argent pour travaux aux chemins vicinaux (1823, 1845, 1900).
              • Classement des chemins vicinaux : tableaux généraux, suppléments du tableau général (1838, 1849, 1864, 1867, 1872, 1881).
                • Voirie urbaine
                  • Chemins ruraux et autres chemins, entretien et travaux : délibérations du conseil municipal, tableau, rapports de l'agent voyer, correspondance.
                  • Petite voirie
                    • Chemins vicinaux, entretien et travaux : arrêtés, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, correspondance.
                    • Chemins de moyenne communication et d'intérêt commun, entretien et travaux : arrêtés, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, expropriations, correspondance.
                    • Grande voirie
                      • Chemins de grande communication, entretien et travaux : arrêtés, rapport de l'agent voyer, plan, correspondance.
                      • Voirie privée
                      • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                        • Chemin de fer d'intérêt local de Montbazin à Montpellier, création de la ligne : délibération du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, correspondance.
                        • Chemin de fer d'intérêt national de la "Compagnie du midi" de Montpellier à Rodez, travaux : arrêté, enquête, plan, correspondance.
                        • 3 O Navigation et régime des eaux
                          • Adduction d'eau, projet du canal d'irrigation du Rhône : carte générale du canal, souscription par les propriétaires pour le curage, correspondance.
                          • Cours d'eau, entretien : arrêté, promesse de vente, correspondance.
                          • Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du Bas-Languedoc, adhésion : arrête, délibération du conseil municipal.