Archives communales déposées de Cournonsec (1480-1963)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    82 vues
    Cote : 87 EDT 1
    Date(s) : 1654-1672
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 5 mars 1654 au 13 novembre 1672.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 82 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Nomination des consuls : listes nominatives, délibérations consulaires, décompte des voix, procès-verbal d'élection.
    Cote : 87 EDT 2
    Date(s) : 1637-1674
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
    Indexation matière : Commune, Conseil municipal, Conseiller municipal, Élection, Maire
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Fragment de compoix du XVIIe siècle, comprenant des mutations de propriété (1632-1665).
      
      43 vues
      Cote : 87 EDT 3
      Date(s) : 1632-1665
      Importance matérielle (ml) : 2 cahiers [folios 303-336]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 43 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Matrice du compoix de 1747.
      
      161 vues
      Cote : 87 EDT 4
      Date(s) : 1747-1751
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 441 R 01
      
      Document numérisé, consultable en ligne. 161 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1747 pour les habitants, comprenant des mutations de propriété (1751-1791).
      
      153 vues
      Cote : 87 EDT 5
      Date(s) : 1747-1791
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table alphabétique.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 441 R 01
      
      Document numérisé, consultable en ligne. 153 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1747 pour les forains, comprenant des mutations de propriété (1751-1791).
      
      98 vues
      Cote : 87 EDT 6
      Date(s) : 1747-1791
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ce compoix ne reprend que les habitants forains de l'article 87EDT 4.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 441 R 01
      
      Document numérisé, consultable en ligne. 98 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Impositions. Perception des tailles : livres des tailles (1586-1587, 1606-1612, 1693).
      Cote : 87 EDT 7
      Date(s) : 1586-1693
      Importance matérielle (ml) : 3 cahiers
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Droits seigneuriaux. Perception du droit de "lods" par le seigneur de Grémian : listes nominatives.
      Cote : 87 EDT 10
      Date(s) : 1654-1655
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Fiscalité
      Indexation typologie : Compoix
  - Comptabilité
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      Comptabilité. Comptes des collecteurs : quittances (1624-1640, 1661, 1664).
      Cote : 87 EDT 8
      Date(s) : 1624-1664
      Importance matérielle (ml) : Pièces éparses
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Comptabilité publique, Conseiller municipal
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      Comptabilité. Comptes des consuls : quittances (1641-1642, 1657).
      Cote : 87 EDT 9
      Date(s) : 1641-1657
      Importance matérielle (ml) : Pièces éparses
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Commune, Comptabilité publique, Conseiller municipal
- FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
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    Procès de la communauté contre le sieur de Gremian et divers particuliers : délibérations consulaires, contrat de cession, inventaire, obligations, quittances, rôle des frais, supplique, correspondance ([1480 copie]-1689).
    Cote : 87 EDT 11
    Date(s) : 1480-1689
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
    Indexation matière : Contentieux administratif, Justice civile
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
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    Nomination des ouvrières de l'église paroissiale : délibération du conseil de la fabrique.
    Cote : 87 EDT 18
    Date(s) : 1644
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
    Indexation matière : Élection
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    Protestantisme : registre des actes de baptêmes (3 mai 1781 - 7 octobre 1792), mariages (19 janvier 1782 - 19 février 1792) et sépultures (27 juillet 1781 - 18 juillet 1789).
    Cote : 87 EDT 17
    Date(s) : 1781-1792
    Importance matérielle (ml) : Registre
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 87 R 01
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
    Indexation matière : Protestantisme
    Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Christophe : registre des actes de baptêmes (18 février 1613 - 5 juin 1702), mariages (1er juin 1633 - 7 mai 1701) et sépultures (9 juillet 1629 - 27 mai 1702).
      Cote : 87 EDT 12
      Date(s) : 1613-1702
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 87 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Christophe : registre des actes de baptêmes (10 août 1702 - 30 août 1716), mariages (19 septembre 1702 - 17 juin 1716) et sépultures (19 mars 1704 - 5 août 1716).
      Cote : 87 EDT 13
      Date(s) : 1702-1716
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend une table alphabétique des baptêmes, mariages et sépultures, ainsi qu'un rôle des confirmés par l'évêque de Montpellier (1704, 1711).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 87 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Christophe : registre des actes de baptêmes (20 septembre 1716 - 11 décembre 1749), mariages (28 novembre 1716 - 11 novembre 1749) et sépultures (30 mars 1717 - 6 novembre 1749).
      Cote : 87 EDT 14
      Date(s) : 1716-1749
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 87 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Christophe: registre des actes de baptêmes (2 janvier 1750 - 19 juin 1778), mariages (7 janvier 1750 - 25 janvier 1778) et sépultures (15 septembre 1751 - 3 septembre 1778).
      Cote : 87 EDT 15
      Date(s) : 1750-1778
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 87 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Christophe : registre des actes de baptêmes (14 février 1779 - 23 octobre 1792), mariages (17 décembre 1779 - 20 octobre 1791) et sépultures (9 avril 1779 - 13 novembre 1791).
      Cote : 87 EDT 16
      Date(s) : 1779-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 1 Mi EC 87 R 01
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture

Archives communales déposées de Cournonsec (1480-1963)Nombre de notices : 284