Archives communales déposées de Cournonsec (1480-1963)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil général.
      
      19 vues
      Cote : 87 EDT 19
      Date(s) : 1795-1796
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 22 messidor an III au 10 floréal an IV.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 19 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      96 vues
      Cote : 87 EDT 20
      Date(s) : 1817-1837
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 5 octobre 1817 au 24 décembre 1837.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 96 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      152 vues
      Cote : 87 EDT 21
      Date(s) : 1838-1856
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 mai 1838 au 24 décembre 1856.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 152 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      192 vues
      Cote : 87 EDT 22
      Date(s) : 1856-1879
      Importance matérielle (ml) : Registre [37x49cm, 188 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1er mai 1856 au 8 juin 1879.
      
      Le registre ne contient pas de feuillets 62 et 67.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 192 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      250 vues
      Cote : 87 EDT 23
      Date(s) : 1879-1900
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 juillet 1879 au 20 décembre 1900.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 250 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      307 vues
      Cote : 87 EDT 24
      Date(s) : 1901-1930
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 30 novembre 1901 au 29 novembre 1930.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 307 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Arrêtés du maire (1er floréal an VIII - 17 juin 1817).
      Cote : 87 EDT 25
      Date(s) : 1800-1817
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Maire
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      Répertoire des actes soumis au contrôle et à l'enregistrement (4 janvier 1812 - 17 janvier 1920).
      Cote : 87 EDT 26
      Date(s) : 1812-1920
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 3 D Administration de la commune
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      Inventaire des archives et objets mobiliers de la commune.
      Cote : 87 EDT 27
      Date(s) : 1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Patrimoine écrit, Patrimoine écrit
  - 4 D Contentieux
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      Procès divers. Commune contre le marquis de Deyde : arrêté préfectoral, jugement, correspondance (1819-1857). Commune contre le sieur Pierre Carrière : arrêté préfectoral (1837). Commune contre le sieur Moïse Vidal : arrêté préfectoral (1838). Commune contre le sieur Gounel : arrêté préfectoral, état des frais, correspondance (1839). Commune contre le sieur Aldebert : correspondance (1864).
      Cote : 87 EDT 28
      Date(s) : 1819-1864
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif, Justice civile
- E État civil
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    Publications de mariage.
    Cote : 87 EDT 44
    Date(s) : 1834-1929
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
    Indexation matière : État civil, Mariage
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    Naturalisations : décret, correspondance.
    Cote : 87 EDT 45
    Date(s) : 1924-1932
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
    Indexation matière : État civil, Naturalisation
  - Registres d'état civil
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      Naissances, comprenant une table décennale.
      Cote : 87 EDT 29
      Date(s) : 1793-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 4
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2106
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Mariages, comprenant une table décennale.
      Cote : 87 EDT 30
      Date(s) : 1793-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 4
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2106
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Décès, comprenant une table décennale.
      Cote : 87 EDT 31
      Date(s) : 1793-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 4
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2106
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Naissances, mariages et décès.
      Cote : 87 EDT 32
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 4
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Naissances.
      Cote : 87 EDT 33
      Date(s) : 1843-1870
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 4 jusqu'en 1850
      
      La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 5 à partir de 1851
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Mariages.
      Cote : 87 EDT 34
      Date(s) : 1843-1870
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 4 jusqu'en 1850
      
      La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 5 à partir de 1851
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Décès.
      Cote : 87 EDT 35
      Date(s) : 1843-1870
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 4 jusqu'en 1850
      
      La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 5 à partir de 1851
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Naissances.
      Cote : 87 EDT 36
      Date(s) : 1871-1880
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 5 jusqu'en 1874
      
      La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 56 R 1 à partir de 1875
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Mariages.
      Cote : 87 EDT 37
      Date(s) : 1871-1880
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 5 jusqu'en 1874
      
      La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 56 R 1 à partir de 1875
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Décès.
      Cote : 87 EDT 38
      Date(s) : 1871-1880
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 1 R 5 jusqu'en 1874
      
      La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 56 R 1 à partir de 1875
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Naissances.
      Cote : 87 EDT 39
      Date(s) : 1881-1890
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 56 R 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Mariages.
      Cote : 87 EDT 40
      Date(s) : 1881-1890
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 56 R 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Décès.
      Cote : 87 EDT 41
      Date(s) : 1881-1890
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 56 R 1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
  - Tables décennales
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      Table décennale des actes de naissance, mariage et décès.
      Cote : 87 EDT 42
      Date(s) : 1863-1872
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2106
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table décennale
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      Table décennale des actes de naissance, mariage et décès.
      Cote : 87 EDT 43
      Date(s) : 1873-1883
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2106
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table décennale
- F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Mouvement de la population : tableaux annuels (1856, 1876, 1896).
      Cote : 87 EDT 46
      Date(s) : 1856-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Recensement de population
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      Recensement et dénombrement quinquennal de la population : listes et états nominatifs, tableaux, statistiques.
      Cote : 87 EDT 47
      Date(s) : 1834-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Recensement de population
  - 3 F Agriculture
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      Agriculture. Renseignements agricoles : registre des cultures.
      Cote : 87 EDT 48
      Date(s) : 1902-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
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      Viticulture. Registres de déclarations de récolte : déclarations individuelles (1907, 1909, 1911, 1918).
      Cote : 87 EDT 49
      Date(s) : 1907-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Viticulture
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      Viticulture. Registres de déclarations de récolte : déclarations individuelles (1919, 1921, 1923, 1925, 1927, 1929, 1931, 1933).
      Cote : 87 EDT 50
      Date(s) : 1919-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Viticulture
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      Viticulture. Registre de déclarations de récolte : déclarations individuelles (1941, 1947).
      Cote : 87 EDT 51
      Date(s) : 1941-1947
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Viticulture
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      Viticulture. Relevé de déclarations de récolte effectuées en exécution des articles 1 et 2 de la loi du 29 juin 1907 (1915, 1930, 1932, 1934-1939, 1942-1946, 1949).
      Cote : 87 EDT 52
      Date(s) : 1915-1949
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Viticulture
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      Oléiculture. Primes à l'oléiculture : tableaux des exploitations, listes nominatives.
      Cote : 87 EDT 53
      Date(s) : 1911-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Culture, Oléagineux
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      Oléiculture. Secours accordés aux propriétaires d'oliviers gelés : listes nominatives, correspondance (1820-1823, 1830).
      Cote : 87 EDT 54
      Date(s) : 1820-1830
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Calamité agricole, Culture, Oléagineux
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      Agriculture. Calamités agricoles, indemnisation : instructions, listes nominatives, correspondance.
      Cote : 87 EDT 55
      Date(s) : 1822-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture, Calamité agricole
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      Destruction des animaux nuisibles, lapins et loups : circulaire, arrêté.
      Cote : 87 EDT 56
      Date(s) : 1844-1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Animal nuisible
  - 4 F Subsistances
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      Ravitaillement. Création d'une association de troupeau communal : statuts, cahier des comptes, listes des adhérents, certificats communaux, composition du troupeau, déclaration des bêtes "abbatives".
      Cote : 87 EDT 57
      Date(s) : 1942-1944
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élevage, Reproduction animale, Viande
  - 5 F Statistique générale
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      Enquête et statistique agricole : questionnaires et états annuels.
      Cote : 87 EDT 58
      Date(s) : 1856-1892
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture, Production agricole
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      Statistique agricole et enquête sur le plan de ravitaillement : questionnaire, tableaux.
      Cote : 87 EDT 59
      Date(s) : 1900-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture, Production agricole, Ravitaillement
  - 6 F Mesures d'exception
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      Ravitaillement et rationnement. Fixation du maximum : tableau du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Montpellier (an II). Guerre 1914-1918 et guerre 1939-1945, attribution de carte individuelle d'alimentation : instruction sur le rôle des maires, carte d'alimentation (1918-1943). Rationnement des denrées alimentaires (pain, sucre, farine, viande) et ravitaillement civil : arrêté préfectoral sur les prix limites, questionnaire, liste des consommateurs de la commune, télégrammes, correspondance (1920).
      Cote : 87 EDT 60
      Date(s) : 1794-1943
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Guerre, Rationnement, Ravitaillement
  - 7 F Travail
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      Organisation des chantiers communaux de chômage : délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des frais, correspondance (1831, 1936, 1939).
      Cote : 87 EDT 61
      Date(s) : 1831-1939
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Chantier, Chômage
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791. Déclarations individuelles des propriétaires.
      Cote : 87 EDT 62
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité
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      Contribution foncière de 1791. États des sections B, C, F, H, K.
      Cote : 87 EDT 63
      Date(s) : 1791
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité
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      Cadastre. Livre des mutations de propriétés, tenu en conséquence des articles 33, 35 et 36 de la loi du 3 frimaire de l'an VII.
      Cote : 87 EDT 64
      Date(s) : 1819-1838
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Fiscalité des personnes
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      Cadastre. Opérations cadastrales, contentieux : ordonnance, arrêté, rectification, correspondance.
      Cote : 87 EDT 65
      Date(s) : 1824-1843
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contentieux fiscal, Contribuable, Fiscalité des personnes
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      Cadastre. Matrice cadastrale des propriétés bâties.
      Cote : 87 EDT 66
      Date(s) : 1882-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Fiscalité des personnes
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      Contributions. Listes préparatoires pour la contribution foncière.
      Cote : 87 EDT 67
      Date(s) : XIXe siècle
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité
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      Contributions. Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres : rôles des contributions, mandements (an IX-1829, 1853-1876, 1881-1885, 1889, 1892-1895).
      Cote : 87 EDT 68
      Date(s) : 1801-1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Contributions. Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales quadriennales (1818-1821, 1826-1828, 1836-1838, 1845-1848).
      Cote : 87 EDT 69
      Date(s) : 1818-1848
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Contributions. Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales quadriennales (1858-1861, 1862-1865, 1866-1869, 1870-1874, 1882-1885, 1886-1889, 1891-1894).
      Cote : 87 EDT 70
      Date(s) : 1858-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Contributions. Perception des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres : copie de la matrice générale, liste des nouveaux contribuables.
      Cote : 87 EDT 71
      Date(s) : 1936-1940
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
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      Contributions. Perception de la patente : avis.
      Cote : 87 EDT 72
      Date(s) : 1884
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Taxe professionnelle
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      Perception des contributions, réclamation et dégrèvement : circulaire, avis de dégrèvement, correspondance.
      Cote : 87 EDT 73
      Date(s) : 1814-1902
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Impositions extraordinaires (emprunt des cent millions, emprunt de la Défense nationale, emprunt communal), perception : décret, avis d'autorisation, correspondance.
      Cote : 87 EDT 74
      Date(s) : 1816-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité, Recette fiscale
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
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      Poids-et-mesures. Vente des anciennes mesures et achat des nouvelles : délibération du conseil municipal (1809). État des patentés et marchands faisant usage de poids-et-mesures : liste nominative, correspondance (1816-1818). Vérification des poids-et-mesures : instruction, procès-verbal de vérification, correspondance (1820-1838).
      Cote : 87 EDT 75
      Date(s) : 1809-1838
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Poids-et-mesures
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      Bureau de poste. Installation d'une boîte aux lettres publique : correspondance (1830). Création de bureaux de postes à Cournonterral, Fabrègues et Pignan : demandes de renseignements, correspondance (1866-1867). Agence postale de Cournonsec, projet de création, nomination d'une gérante : délibération du conseil municipal, contrat de gérance, correspondance (1926-1951).
      Cote : 87 EDT 76
      Date(s) : 1830-1951
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France), Cournonterral (Hérault, France), Pignan (Hérault, France)
      Indexation matière : Distribution postale, Poste
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens des classes 1806-1945 : instructions (1828-1945), listes nominatives, correspondance.
      Cote : 87 EDT 77
      Date(s) : 1806-1945
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Notifications faites à domicile des lettres de mise en activité : registre, instruction.
      Cote : 87 EDT 78
      Date(s) : 1818-1833
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Réserve de l'armée active, appel des hommes : avis à la population, correspondance.
      Cote : 87 EDT 79
      Date(s) : 1872-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Volontaires, engagement : instructions, correspondance.
      Cote : 87 EDT 80
      Date(s) : 1816-1832
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Exemptions et remplacements : instructions, bulletin de rappel, correspondance.
      Cote : 87 EDT 81
      Date(s) : 1818-1877
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Déserteurs et insoumis, recherche : instruction, signalements, correspondance.
      Cote : 87 EDT 82
      Date(s) : 1810-1813
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Militaires, décès : extraits d'actes de décès.
      Cote : 87 EDT 83
      Date(s) : 1855-1858
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Décès
  - 2 H Administration militaire
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      Logement et cantonnement des troupes : tableaux, correspondance.
      Cote : 87 EDT 84
      Date(s) : 1817-1886
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Réquisition de logement
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      Réquisitions militaires et ravitaillement : instructions, états des réquisitions, correspondance.
      Cote : 87 EDT 85
      Date(s) : 1809-1916
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Ravitaillement
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      Chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, véhicules hippomobiles : registres de recensement, correspondance.
      Cote : 87 EDT 86
      Date(s) : 1810-1940
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Champ de tir de circonstance de Vic-Mireval : projet de régime, croquis, correspondance.
      Cote : 87 EDT 87
      Date(s) : 1901-1909
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Opération militaire
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Garde nationale, formation et armement : circulaires, listes nominatives, correspondance.
      Cote : 87 EDT 88
      Date(s) : 1819-1842
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Garde nationale mobile : listes nominatives, état des dépenses engagées par la commune, correspondance.
      Cote : 87 EDT 89
      Date(s) : 1864-1874
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Garde nationale sédentaire, contrôle du service ordinaire : registres de recensement, registre des décisions du conseil de recensement.
      Cote : 87 EDT 90
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 4 H Mesures d'exceptions et faits de guerre
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      Militaires pensionnés et vétérans, contrôle : circulaires, listes nominatives, correspondance.
      Cote : 87 EDT 91
      Date(s) : 1816-1839
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
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      Empire et Révolution. Anciens soldats et vétérans, demande de pension, allocation de secours et médaille de Sainte-Hélène : correspondance.
      Cote : 87 EDT 92
      Date(s) : 1850-1858
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Distinction honorifique, Secours
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      Guerre de 1870. Recrutement et armement : circulaire.
      Cote : 87 EDT 93
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Guerre
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      Guerre 1914-1918. Militaires décédés, blessés, hospitalisés ou portés disparus : instructions, avis de décès, avis de blessure, demandes de renseignements, états des frais pour le transport de corps, correspondance.
      Cote : 87 EDT 94
      Date(s) : 1914-1921
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Décès, Invalide de guerre
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      Guerre 1939-1945. Garde des voies ferrées, fonctionnement : feuilles de réquisition, feuilles de service, correspondance.
      Cote : 87 EDT 95
      Date(s) : 1943
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Autorité d'occupation, Guerre, Réseau ferroviaire
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      Guerre 1939-1945. Organisation du Service du travail obligatoire (STO) : listes nominatives.
      Cote : 87 EDT 96
      Date(s) : 1943
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Autorité d'occupation, Travail contraint
- I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Fêtes et cérémonies, organisation : circulaires, délibération du conseil municipal, mandat de paiement.
      Cote : 87 EDT 97
      Date(s) : 1801-1949
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Cérémonie publique, Fête, Maintien de l'ordre
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      Débit de tabac, demande d'ouverture : délibération du conseil municipal, correspondance (1847). Débits de boissons, demande d'ouverture : arrêtés d'autorisation et de refus, demande de renseignements, correspondance (1855-1880).
      Cote : 87 EDT 98
      Date(s) : 1847-1880
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Débit de boissons, Débit de tabac, Profession réglementée
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      Police locale et du roulage : arrêtés, correspondance.
      Cote : 87 EDT 100
      Date(s) : 1832-1840
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Police administrative
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      Souscriptions. Secours aux familles des soldats blessés à Lyon : délibération du conseil municipal, correspondance (1834). Loterie de l'Exposition Universelle : correspondance (1856). Secours en faveur des inondés de la vallée de l'Hérault et de la Garonne : listes nominatives (1860-1875). Secours en faveur des militaires et marins tués à l'armée d'Italie : listes nominatives (1859-1879).
      Cote : 87 EDT 102
      Date(s) : 1834-1879
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Guerre, Inondation, Secours, Veuve de guerre, Victime de guerre
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      Police du cimetière. Transports de corps et inhumations : arrêtés préfectoraux, permis d'inhumer, procès-verbaux de mise en bière.
      Cote : 87 EDT 101
      Date(s) : 1870-1942
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière, Transport de corps
    - Police urbaine
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        Affaires criminelles, mort violente, tentative de viol : procès-verbaux.
        Cote : 87 EDT 99
        Date(s) : 1812-1835
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
        Indexation matière : Justice pénale, Justice civile, Meurtre
    - Police rurale
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        Police de la chasse, permis de chasse et délits : registre et listes nominatives des permis de chasse délivrés, permis de chasse, condamnations, correspondance.
        Cote : 87 EDT 103
        Date(s) : 1844-1963
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
        Indexation matière : Police de la chasse
  - 2 I Police générale
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      Individus dangereux, condamnation aux galères : demande de mariage, décès, correspondance.
      Cote : 87 EDT 105
      Date(s) : 1819-1826
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Affaire civile, Établissement pénitentiaire
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      Passeports pour l'intérieur : arrêtés, souches.
      Cote : 87 EDT 106
      Date(s) : 1807-1848
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Étranger, Police des frontières
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      Souscription pour la création d'un institut sur le modèle de l'Institut Pasteur : liste nominative.
      Cote : 87 EDT 107
      Date(s) : 1890-1960
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Santé, Vaccination
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      Police politique : circulaire, correspondance.
      Cote : 87 EDT 108
      Date(s) : 1816-1852
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Vie politique
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      Police générale : circulaires, correspondance.
      Cote : 87 EDT 104
      Date(s) : 1816-1877
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Police
  - 3 I Justice
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      Notification de condamnations : jugements
      Cote : 87 EDT 109
      Date(s) : 1859-1889
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Justice pénale, Justice civile
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      Formation du jury : listes des jurés (1848, 1851, 1866, 1872).
      Cote : 87 EDT 110
      Date(s) : 1848-1872
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Jury d'assises, Justice civile
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      Exploits d'huissiers signifiés aux maires.
      Cote : 87 EDT 111
      Date(s) : 1823-1888
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Profession de santé, sage-femme : déclaration.
      Cote : 87 EDT 112
      Date(s) : 1873
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Profession médicale, Sage femme
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      Distillerie de plantes aromatiques, demande d'ouverture : arrêtés préfectoraux, enquête, correspondance.
      Cote : 87 EDT 114
      Date(s) : 1869-1878
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Bâtiment industriel, Établissement artisanal, Industrie
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      Surveillance du bétail, épizooties (maladie du claveau, rage) : arrêtés du maire, instructions, secours, correspondance.
      Cote : 87 EDT 115
      Date(s) : 1836-1903
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élevage, Maladie des animaux, Médecine vétérinaire
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      Surveillance des eaux potables : analyse.
      Cote : 87 EDT 113
      Date(s) : 1934
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
- K ELECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Élections politiques : listes des plus forts contribuables de la commune.
      Cote : 87 EDT 116
      Date(s) : 1824-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
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      Élections politiques : listes générales des électeurs (1801-1870) , tableaux de rectification (1846-1850).
      Cote : 87 EDT 117
      Date(s) : 1801-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
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      Élections politiques. Listes générales des électeurs : listes nominatives (1871-1946). Notification de la privation des droits civiques pour atteinte à la sûreté de l'État et pour indignité nationale : bulletins individuels de radiation des listes électorales (1944-1945).
      Cote : 87 EDT 118
      Date(s) : 1871-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
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      Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales (1870). Referendum : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1946).
      Cote : 87 EDT 119
      Date(s) : 1870-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection, Électeur
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      Cote vacante
      Cote : 87 EDT 120
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
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      Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 87 EDT 121
      Date(s) : 1863-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection législative, Élection
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      Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 87 EDT 122
      Date(s) : 1878-1948
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection, Élection sénatoriale
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      Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 87 EDT 123
      Date(s) : 1867-1934
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
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      Élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 87 EDT 124
      Date(s) : 1867-1945
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Conseil général
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      Élections municipales et nominations du conseil municipal : arrêtés, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, correspondance.
      Cote : 87 EDT 125
      Date(s) : 1816-1865
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal, Élection
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      Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations du conseil général.
      Cote : 87 EDT 126
      Date(s) : 1870-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal, Élection
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      Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations du conseil général.
      Cote : 87 EDT 127
      Date(s) : 1900-1947
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Conseil municipal, Élection
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      Élections socioprofessionnelles. Élections à la Chambre d'agriculture de Montpellier : listes des électeurs.
      Cote : 87 EDT 128
      Date(s) : 1931-1949
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. Élections à la Chambre de commerce de Montpellier : listes des électeurs.
      Cote : 87 EDT 129
      Date(s) : 1931-1949
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. Élections au Tribunal de commerce : listes des électeurs.
      Cote : 87 EDT 130
      Date(s) : 1929-1947
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections socioprofessionnelles. Élections à la Chambre de métiers : listes électorales.
      Cote : 87 EDT 131
      Date(s) : 1932-1945
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection professionnelle
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      Élections sociales. Caisse d'allocations familiales, élections des membres du conseil d'administration : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 87 EDT 191
      Date(s) : 1947-1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection sociale
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      Élections sociales. Caisse primaire de sécurité sociale, élections des membres du conseil d'administration : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 87 EDT 192
      Date(s) : 1950
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Élection sociale
  - 2 K Personnel municipal