Archives communales déposées de Cournonsec (1480-1963)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations du conseil général.
      
      19 vues
      Cote : 87 EDT 19
      Date(s) : 1795-1796
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 22 messidor an III au 10 floréal an IV.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 19 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      96 vues
      Cote : 87 EDT 20
      Date(s) : 1817-1837
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 5 octobre 1817 au 24 décembre 1837.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 96 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      152 vues
      Cote : 87 EDT 21
      Date(s) : 1838-1856
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 3 mai 1838 au 24 décembre 1856.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 152 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      192 vues
      Cote : 87 EDT 22
      Date(s) : 1856-1879
      Importance matérielle (ml) : Registre [37x49cm, 188 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 1er mai 1856 au 8 juin 1879.
      
      Le registre ne contient pas de feuillets 62 et 67.
      
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2022 sur un I2S - SupraScanQuartzA1. Couleur. 200 dpi. 192 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      250 vues
      Cote : 87 EDT 23
      Date(s) : 1879-1900
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 juillet 1879 au 20 décembre 1900.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 250 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations du conseil municipal.
      
      307 vues
      Cote : 87 EDT 24
      Date(s) : 1901-1930
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 30 novembre 1901 au 29 novembre 1930.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 307 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Arrêtés du maire (1er floréal an VIII - 17 juin 1817).
      Cote : 87 EDT 25
      Date(s) : 1800-1817
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Maire
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      Répertoire des actes soumis au contrôle et à l'enregistrement (4 janvier 1812 - 17 janvier 1920).
      Cote : 87 EDT 26
      Date(s) : 1812-1920
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 3 D Administration de la commune
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      Inventaire des archives et objets mobiliers de la commune.
      Cote : 87 EDT 27
      Date(s) : 1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Patrimoine écrit, Patrimoine écrit
  - 4 D Contentieux
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      Procès divers. Commune contre le marquis de Deyde : arrêté préfectoral, jugement, correspondance (1819-1857). Commune contre le sieur Pierre Carrière : arrêté préfectoral (1837). Commune contre le sieur Moïse Vidal : arrêté préfectoral (1838). Commune contre le sieur Gounel : arrêté préfectoral, état des frais, correspondance (1839). Commune contre le sieur Aldebert : correspondance (1864).
      Cote : 87 EDT 28
      Date(s) : 1819-1864
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Cournonsec (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif, Justice civile

Archives communales déposées de Cournonsec (1480-1963)Nombre de notices : 284