Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Cournonsec (1480-1963)Nombre de notices : 284

-+
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
            • 1 M Edifices publics
              • Bâtiments communaux. Hôtel de ville, acquisition d'un immeuble et location d'une pièce : ordonnance, délibérations du conseil municipal, correspondance (1828-1852). Horloge publique, réparation, achat : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, correspondance (1820-1898). Four banal, travaux : délibération du conseil municipal, devis, correspondance (1860-1861). Construction d'un pont à bascule : correspondance (1937).
              • 2 M Edifices du culte et cimetières
                • Église. Réparations à la couverture : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, devis, adjudication des travaux, correspondance (1809-1829). Pavage : devis, adjudication des travaux, correspondance (1836-1849). Agrandissement, projet : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, devis, cahiers des charges, plans, correspondance (1849-1875). Construction d'une chapelle et établissement d'une tribune : délibération du conseil municipal, devis, cahier des charges, correspondance (1855-1887).
                • Temple, travaux : délibération du conseil municipal, devis, correspondance.
                • Presbytère, travaux de restauration et d'agrandissement : délibération du conseil municipal, métré, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, bail à loyer, correspondance.
                • Cimetières. Projet de construction de deux cimetières pour catholiques et protestants : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, devis, avant-métré, plan, correspondance (1854). Cimetière protestant, construction et agrandissement : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, cahier des charges, rapport de l'agent-voyer, correspondance (1851-1869). Cimetière catholique, travaux, agrandissement et translation : délibération du conseil municipal, cahier des charges, devis, rapport de l'agent-voyer, emprunt à la Caisse des dépôts et consignations, correspondance (1855-1897).
                • 4 M Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
                  • Écoles. École de garçons, projet de construction, demande de subvention pour acquisition d'une maison : délibération du conseil municipal, devis, cahier des charges, plans, emprunt, correspondance (1876-1877). École publique de garçons, logement de l'instituteur : délibération du conseil municipal, bail , inventaires, correspondance (1847-1893). École de filles, construction, demande de secours : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, bail, inventaires, correspondance (1858-1881).
                  • Groupe scolaire de garçons et de filles, projet de construction : délibération du conseil municipal, questionnaire.
                  • École protestante de garçons et de filles, choix du local et logement des instituteurs : délibération du conseil municipal, bail, inventaire du mobilier, correspondance.
                  • Salle d'asile, laïcisation et demande de secours : délibération du conseil municipal, bail, correspondance.
                  • Terrains de sport. Construction d'un jeu à ballon : délibération du conseil municipal, correspondance (1913-1914). Terrain scolaire d'éducation physique, création : délibération du conseil municipal, valeur locative du terrain, correspondance (1944).